CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 05 novembre 2010 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Serge GODARD, Maire, présidant la séance Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Monique BONNET (à Philippe GORCE), Odile VIGNAL (à Martine REMBERT-MANTELET), Havva ISIK (à Grégory BERNARD), Adjointes Roger GIRARD (à Yves REVERSEAU), Corinne NAJIM (à Patricia AUCOUTURIER), René MAYOT (à Serge GODARD), Jean-Philippe VALENTIN (à Jean-Pierre BRENAS), Conseillers Municipaux

Excusé(e)s :	Didier MULLER, Conseiller Municipal
	Thierry ORLIAGUET, Conseiller Municipal
Absent(e)s :

Secrétaire :	Sandrine CLAVIERES

Monsieur Bernard DANTAL donne pouvoir à Monsieur Cyril CINEUX et quitte la séance à partir de la question n° 2.

Madame Danielle AUROI donne pouvoir à Madame Chantal MERCIER-COURTY et quitte la séance à partir de la question n° 2.

Madame Carole COURTIAL donne pouvoir à Monsieur Christophe BERTUCAT et quitte la séance à partir de la question n° 2.

Madame Danièle GUILLAUME donne pouvoir à Madame Françoise NOUHEN et quitte la séance à partir de la question n° 3.

Monsieur Alain LAFFONT donne pouvoir à Monsieur Jean-Michel DUCLOS et quitte la séance à partir de la question n° 3.

Madame Sandrine BERGEROT-RAYNAL donne pouvoir à Monsieur Simon POURRET et quitte la séance à partir de la question n° 7.

Monsieur Djamel IBRAHIM-OUALI quitte la séance à partir de la question n° 2.

A partir de la question n° 7, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Alain MARTINET, Premier Adjoint.

I QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

INTERCOMMUNALITE

1 - Rapport d'activité 2009 de Clermont Communauté

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

FINANCES

2 - Débat d'Orientation Budgétaire 2011

Débat et prise de position de principe des divers groupes

3 - Décision Modificative N° 2 - Exercice 2010

Les propositions sont adoptées à la majorité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE 4 - Crèche "Panoramique" à Croix de Neyrat : convention à intervenir avec l'Ophis	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
5 - Habitat adapté - Mise à disposition de terrain par bail emphytéotique	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHES PUBLICS 6 - Marchés Publics - Avenants - Modernisation des installations thermiques de divers bâtiments communaux.	Les propositions sont adoptées à la majorité

II VŒUX ET MOTIONS

- Voeu relatif au projet de loi de finances pour l'année 2011 : prélèvement de 340 millions

d'euros sur les organismes HLM.

Les propositions sont adoptées à la majorité

III QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

INTERCOMMUNALITE

7 - Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz (SIEG) du Puy-de-Dôme - Modification des

statuts

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

FINANCES 8 - Admissions en non-valeur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
9 - Garanties d'emprunts	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
10 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de ligne de trésorerie 2010	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
11 - Remise gracieuse de majorations de retard appliquées aux taxes d'urbanisme	Les propositions sont adoptées à la majorité
ACTION FONCIERE 12 - Classement et déclassement du domaine public communal	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
13 - Ventes d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Madame Danièle GUILLAUME et Messieurs Serge GODARD, Dominique ADENOT, Michel FANGET, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

14 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

M Mesdames Danièle GUILLAUME, Havva ISIK et Messieurs Serge GODARD, Alain MARTINET, Alain LAFFONT, René MAYOT ne prennent pas part au vote.

15 - Zone d'Aménagement Concerté "République" - Compte rendu annuel à la collectivité et avenant de prorogation de la CPA

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHES PUBLICS

16 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette

information

17 - Marchés publics - Avenants - Transactions

Les propositions sont adoptées à la majorité

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT 18 - Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d'une liaison fibre optique entre la Commune de Clermont-Ferrand et le Conseil Général du Puy-de-Dôme	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
19 - Convention pour la mise en conformité du système d'assainissement de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
20 - Délégation de service public - réseau de chaleur des quartiers Croix-de-Neyrat -Champratel - Les Vergnes - Avenant n°2	Les propositions sont adoptées à la majorité
21 - Délégation de service public pour la production de chaleur du quartier de la Gauthière - Avenant n° 1	Les propositions sont adoptées à la majorité

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES 22 - Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme et des Congrès de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l’unanimité Mesdames Manuela FERREIRA DE SOUSA, Chantal MERCIER-COURTY et Messieurs Alain BARDOT, Olivier BIANCHI, Jérôme GODARD ne prennent pas part au vote.
23 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
24 - Délégations de Service Public - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public - Gare Routière (exercice 2009)	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport
25 - Délégations de Service Public - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public - Parc de stationnement Gambetta (exercice 2009)	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport
26 - Délégations de Service Public - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public - Polydome (exercice 2009)	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 27 - Attribution d'une aide financière pour un contrat réussite des jeunes	Les propositions sont adoptées à la majorité
28 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
29 - Attribution de subventions à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
30 - Demande de subvention à l'Etat pour une étude par sondages des décors muraux de l'Opéra	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Soutien à la vie associative	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
32 - Subvention exceptionnelle au Comité de quartier "mon quartier demain - La Gare - Delille - Les Carmes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
33 - Subvention exceptionnelle à l'association Concordia	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT 34 - Bourses municipales pour stages effectués dans les villes jumelles - modifications	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Intégration de nouvelles rues dans les périmètres scolaires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Subvention de fonctionnement à une association sportive	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
37 - Subvention exceptionnelle d'équipement à une association sportive	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
38 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité