CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 06 novembre 2009 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Serge GODARD, Maire, présidant la séance Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Nicole BARBIN, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Claudine LAFAYE, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, René MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux
Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Adjoints Danielle AUROI, Jean-Michel DUCLOS, Roger GIRARD, Alain LAFFONT, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Conseillers Municipaux
Excusé(e)s :	Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Michel FANGET, Thierry ORLIAGUET, Christine PERRET, Conseillers Municipaux
Absent(e)s :	/
Secrétaire :	Sandrine CLAVIERES

A partir de la question n° 5, M. le Maire confie la conduite des débats à M. Alain MARTINET, Premier Adjoint

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

FINANCES 1 - Débat d'Orientation Budgétaire 2010	Débat et prise de position de principe des divers groupes.
2 - Décision Modificative n° 2 - Exercice 2009	Les propositions sont adoptées à la majorité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES 3 - Soutien à la vie associative

Les propositions sont adoptées à l'unanimité Jacqueline CHAPON, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Cécile AUDET et Martine REMBERT-MANTELET ne prennent pas part au vote.

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 4 - Mise en oeuvre des contrats de réussite

Les propositions sont adoptées à la majorité

II - VŒUX ET MOTIONS

a) - Voeu relatif à l'appel "ultimatum Climatique"	Les propositions sont adoptées à la majorité
b) - Voeu contre la suppression du "défenseur des droits de l'enfant" et le projet de loi relatif à l'instauration du "défenseur des droits"	Les propositions sont adoptées à la majorité

III – QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES 5 - Avis conforme du Conseil Municipal pour la souscription d'un emprunt par le CCAS et Garantie d'Emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
6 - Décision de principe d'octroi d'une garantie d'emprunt au Centre Régional de Lutte contre le Cancer Jean Perrin	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
7 - Garanties d'emprunts	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Dominique ADENOT, Pascal GENET,Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.
8 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de ligne de trésorerie 2009	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
9 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt	Le Conseil Municipal prend acte de cette information

ACTION FONCIÈRE 10 - Acquisitions d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Dominique ADENOT, Pascal GENET,Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.
11 - Aménagement des remparts de Montferrand. Indemnisation d'un abri en bois parcelle cadastrée LY n° 470	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
12 - Rue Debay-Facy - Programme OPHIS du Puy-de-Dôme. Servitude de passage piétons	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHÉS PUBLICS 13 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
14 - Marchés publics - Avenants	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES 15 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
16 - Délégations de service public - Présentation des rapports relatifs aux conditions d'exécution du service public - Gare Routière (exercice 2008)	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ces rapports
17 - Délégations de service public - Présentation des rapports relatifs aux conditions d'exécution du service public - Parc de stationnement Place Gambetta (Les Salins) (exercice 2008)	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ces rapports
18 - Délégations de service public - Présentation des rapports relatifs aux conditions d'exécution du service public - Parcs de stationnement exploités par VINCI (exercice 2008)	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ces rapports
19 - Délégations de service public - Présentation des rapports relatifs aux conditions d'exécution du service public - Polydôme - (exercice 2008)	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ces rapports
20 - Polydôme - Espace restauration	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 21 - Attribution de subventions à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Alain BARDOT, Olivier BIANCHI, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jérôme GODARD et Chantal MERCIER-COURTY ne prennent pas part au vote.
22 - Délégation de service public - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public - Coopérative de Mai.	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport
23 - Subventions exceptionnelles aux Comités de Quartiers	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

24 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes, associations socioculturelles et socio-éducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT 25 - Protocole d'accord entre l'Université Blaise-Pascal (Clermont II) et la Ville de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
26 - Subvention exceptionnelle d'équipement à une association sportive	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
27 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives.	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT 28 - Enquête publique : Demande d'autorisation d'installation classée pour la protection de l'environnement, SAS Les Scieries du Centre.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES JURIDIQUES 29 - Adhésion à l'association TLSP (Télévisions Locales de Service Public).	Les propositions sont adoptées à la majorité
30 - Indemnisation pour dommages accidentels.	Les propositions sont adoptées à la majorité Djamel IBRAHIM-OUALI ne prend pas part au vote
31 - Indemnisation pour dommages de travaux publics	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
32 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice	Le Conseil Municipal prend acte de cette information

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES 33 - Modifications de l'état des effectifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Fait à Clermont-Ferrand, le

Le Maire

Serge Godard