CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 16 décembre 2010 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Serge GODARD, Maire, présidant la séance Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints Cécile AUDET, Danielle AUROI, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, René MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Patricia AUCOUTURIER (à Cyril CINEUX), Nicole BARBIN (à Jean-Pierre BRENAS), Isabelle LAVEST (à Alain BARDOT), Thierry ORLIAGUET (à Anne COURTILLÉ), Conseillers Municipaux

Excusé(e)s :	/

Absent(e)s :	/

Secrétaire :	Sandrine CLAVIERES

Monsieur Djamel IBRAHIM-OUALI, Madame Cécile AUDET, Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE et Monsieur Philippe GORCE sont présents à partir de la question n° 2.

Madame Martine REMBERT-MANTELET a donné pouvoir à Madame Danielle AUROI pour la question n° 1.

Monsieur Jérôme GODARD donne pouvoir à Monsieur Christophe BERTUCAT et quitte la séance à partir de la question n° 2.

Monsieur Simon POURRET donne pouvoir à Madame Sandrine BERGEROT-RAYNAL et quitte la séance à partir de la question n° 4.

A partir de la question n° 8, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET, Premier Adjoint.

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

FINANCES

1 - Décision Modificative n° 3 - exercice 2010

Les propositions sont adoptées à la majorité

2 - Budget Primitif 2011 et fixation des tarifs

Les propositions sont adoptées à la majorité

ACTION FONCIÈRE

3 - Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA). Locaux avenue Raymond Bergougnan.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

4 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier de la gare - engagements financiers

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHÉS PUBLICS

5 - Concours de Maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction de la maternelle Champratel

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

6 - Attribution d'une subvention au titre de l'année 2011 à l'Association Confucius Clermont-Ferrand Auvergne

Les propositions sont adoptées à la majorité

Serge GODARD, Bernard DANTAL, Monique BONNET et Pascal GENET ne prennent pas part au vote.

II - QUESTIONS DIVERSES

a) - Augmentation de capital de la SA Auvergne Habitat

Les propositions sont adoptées à la majorité

III - DESIGNATIONS

DÉSIGNATIONS

7 - Représentation de la Ville auprès de l'Association Logistique Transport Ouest (ALTRO)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

IV – VŒUX ET MOTIONS

a) Voeu relatif à l'Education Nationale	Les propositions sont adoptées à la majorité Nicole BARBIN, Jean-Pierre BRENAS, Anne COURTILLÉ, Christiane JALICON, Didier MULLER et Thierry ORLIAGUET ne prennent pas part au vote.
b) Motion relative aux étudiants étrangers	Les propositions sont adoptées à la majorité Nicole BARBIN, Jean-Pierre BRENAS, Anne COURTILLÉ, Christiane JALICON, Didier MULLER et Thierry ORLIAGUET ne prennent pas part au vote.
c) Voeu "Ensemble, sauvons Mumia Abu-Jamal"	Les propositions sont adoptées à la majorité Nicole BARBIN, Jean-Pierre BRENAS, Anne COURTILLÉ, Christiane JALICON, Didier MULLER et Thierry ORLIAGUET ne prennent pas part au vote.
d) Voeu relatif à la loi NOME	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Nicole BARBIN, Jean-Pierre BRENAS, Anne COURTILLÉ, Christiane JALICON, Didier MULLER et Thierry ORLIAGUET ne prennent pas part au vote.

V – QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES 8 - Admissions en non-valeur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
9 - Garanties d'emprunts	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Pascal GENET ne prend pas part au vote.
10 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de gestion active de la dette	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
11 - Remise gracieuse de majorations de retard appliquées aux taxes d'urbanisme	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIÈRE 12 - Acquisitions, ventes et échanges d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à la majorité Serge GODARD, Dominique ADENOT, Michel FANGET, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.
13 - Démolitions d'immeubles rue Auger. Convention Etablissement Public Foncier Smaf/Ville	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
14 - Etablissement Public Foncier Smaf - Fonds de commerce PIGNOL, 74 rue de l'Oradou	Les propositions sont adoptées à la majorité
15 - Revente par l'Etablissement Public Foncier Smaf d'immeubles à Auvergne Habitat	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE 16 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - soutien aux projets associatifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
17 - Ravalements de façades	Les propositions sont adoptées à la majorité
18 - Soutien à la Vie Associative	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
19 - Subventions à des associations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHÉS PUBLICS

20 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

21 - Marchés publics - Avenants

Les propositions sont adoptées à la majorité

VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

22 - Convention de communication des plans des infrastructures du réseau Numéricable

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

23 - Voirie Réseaux - Protocole transactionnel

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES 24 - Attribution d'une subvention à une association au titre des congrès et des manifestations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
25 - Convention entre la Ville, la CCI et Clermont Commerce	Les propositions sont adoptées à la majorité
26 - Délégation de Service Public - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public - Parking POTERNE/CATHEDRALE (Exercice 2009)	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
27 - Participation au financement des structures petite enfance "crèches parentales"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
28 - Subvention exceptionnelle à la SATCAR	Les propositions sont adoptées à la majorité Serge GODARD, Alain MARTINET, Manuela FERREIRA DE SOUSA et Jérôme GODARD ne prennent pas part au vote.

29 - Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le domaine social.	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Alain MARTINET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Havva ISIK, Danièle GUILLAUME, Alain LAFFONT et René MAYOT ne prennent pas part au vote.
30 - Subventions exceptionnelles à des associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Sandrine BERGEROT-RAYNAL ne prend pas part au vote.
32 - Subventions à la Mission des Relations Internationales	Les propositions sont adoptées à la majorité Bernard DANTAL, Jacqueline CHAPON, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Danielle AUROI, Pascaline BIDOUNG, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Michel FANGET et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 33 - Appellation du centre municipal sis 190 boulevard Gustave Flaubert	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Attribution de subventions à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Dénomination d'un centre associatif	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Soutien aux projets associatifs dans le champ éducatif hors Zone Urbaine Sensible	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
37 - Soutien à la culture et à diverses associations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Alain BARDOT, Olivier BIANCHI, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Christiane JALICON, René MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER et Martine REMBERT-MANTELET ne prennent pas part au vote.
38 - Subvention exceptionnelle au Comité des Quartiers de Montferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

39 - Subventions affectées à des amicales laïques, mouvements de jeunes et association socioculturelles et socio-éducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Jacqueline CHAPON, Odile VIGNAL, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Cécile AUDET et Martine REMBERT-MANTELET ne prennent pas part au vote.

40 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Jacqueline CHAPON ne prend pas part au vote.

EDUCATION ET SPORT 41 - Attribution de bourses doctorales municipales	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
42 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Christophe BERTUCAT, Sandrine CLAVIERES, Michel FANGET, Jérôme GODARD, Martine REMBERT-MANTELET et Thierry ORLIAGUET ne prennent pas part au vote.
43 - Attribution de subventions à des écoles d'enseignement supérieur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Bernard DANTAL, Olivier BIANCHI, Roger GIRARD et Chantal MERCIER-COURTY ne prennent pas part au vote.
44 - Chèque 1ère Licence - Subventions à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
45 - Subvention exceptionnelle à l'association BDS IFMA	Les propositions sont adoptées à la majorité
46 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT

47 - Concours des maisons fleuries

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

48 - Renouvellement de la convention de partenariat avec la Ligue contre le cancer et la Ville de Clermont-Ferrand.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Christine PERRET ne prend pas part au vote.

AFFAIRES JURIDIQUES

49 - Indemnisation pour dommages accidentels

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

50 - Indemnisations pour dommages de travaux publics

Les propositions sont adoptées à la majorité

51 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES 52 - Adaptation de l'état des effectifs	Les propositions sont adoptées à la majorité
53 - Attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité d'Activités Sociales et Culturelles du personnel de la Ville de Clermont-Ferrand et du Centre Communal d'Action Sociale	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Alain BARDOT, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Patricia AUCOUTURIER, Christophe BERTUCAT, Danièle GUILLAUME, Alain LAFFONT, Isabelle LAVEST, René MAYOT, Corinne NAJIM, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU et Jean-Philippe VALENTIN ne prennent pas part au vote.
54 - Autorisation de recruter un agent contractuel à durée déterminée à la Direction des Ressources Humaines / Paye et à la Direction Générale des Services / Organisation et Gestion des Services	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
55 - Avenant à la convention Ville-CCAS C09-7 concernant la mise en oeuvre de l'abonnement mensuel du Plan de Déplacements des Entreprises	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
56 - Compte épargne temps	Les propositions sont adoptées à la majorité
57 - Fixation des ratios d'avancement de grade pour l'année 2011	Les propositions sont adoptées à la majorité
58 - Plan de déplacement d'administration	Les propositions sont adoptées à la majorité
59 - Prorogation des conventions de mise à disposition de services à Clermont Communauté	Les propositions sont adoptées l’unanimité

Fait à Clermont-Ferrand, le 20 décembre 2010

Le Sénateur-Maire

Serge Godard