CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 17 décembre 2009 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Serge GODARD, Maire, présidant la séance Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Claudine LAFAYE, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, René MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux
Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Françoise NOUHEN, Adjointe Patricia AUCOUTURIER, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Cyril CINEUX, Roger GIRARD, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Corinne NAJIM, Thierry ORLIAGUET, Conseillers Municipaux
Excusé(e)s :	/
Absent(e)s :	/
Secrétaire :	Sandrine CLAVIERES

Odile SAUGUES a donné pouvoir pour la question n° 1 et à partir de la question n° 8.

Odile VIGNAL a donné pouvoir à partir de la question n°5.

Manuela FERREIRA DE SOUSA a donné pouvoir à partir de la question n°2.

Nicole BARBIN a donné pouvoir à partir de la question n°3.

Fatima CHENNOUF-TERRASSE a donné pouvoir pour la question n°1.

Claudine LAFAYE a donné pouvoir à partir de la question n°3.

Alain LAFFONT a donné pouvoir à partir de la question n°5.

Jean-Philippe VALENTIN a donné pouvoir à partir de la question n°3.

A partir de la question n°11, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET, Premier Adjoint.

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

FINANCES 1 - Décision Modificative n°3 - Exercice 2009

Les propositions sont adoptées à la majorité

2 - Budget Primitif 2010 et fixation des tarifs

Les propositions sont adoptées à la majorité

ACTION FONCIERE 3 - Rétrocession de la Gare Routière

Les propositions sont adoptées à la majorité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE 4 - Projet de Rénovation Urbaine de l'Agglomération Clermontoise. Avenant à la Convention Pluripartenariale du 4 mai 2006. Convention spécifique avec le Conseil Régional d'Auvergne.	Les propositions sont adoptées à la majorité
5 - Rapport annuel 2009 de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap.	Le Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport
6 - Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
7 - ZAC Jaude Ouest 2 : compte rendu annuel	Les propositions sont adoptées à la majorité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 8 - Soutien à la culture et à diverses associations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Alai Alain BARDOT, Olivier BIANCHI , Pascaline BIDOUNG, Fatima CHENNOUF-TERRASSE , Michel FANGET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Claudine LAFAYE, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Martine REMBERT-MANTELET ne prennent pas part au vote.
9 - Soutien à la vie associative	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
II – VŒUX ET MOTIONS
a) - Voeu du Conseil Municipal du 17 décembre 2009 sur le bénévolat en milieu associatif.	Les propositions sont adoptées à la majorité
III – DESIGNATIONS
10 - Commissions municipales	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

IV– QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES 11 - Admissions en Non-Valeur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
12 - Garanties d'Emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Dominique ADENOT, Pascal GENET, Michel FANGET, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.
13 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de prêt 2009	Le Conseil Municipal prend acte de cette information

ACTION FONCIERE 14 - Acquisition d'immeuble par l'Etablissement Public Foncier SMAF	Les propositions sont adoptées à la majorité
15 - Acquisitions et ventes d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à la majorité
16 - Déclassement du domaine public communal	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
17 - Démolitions d'immeubles rue Auger - Convention Etablissement Public Foncier SMAF/Ville	Les propositions sont adoptées à la majorité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE 18 - Approbation du projet de modification n° 9 du Plan d'Occupation des Sols	Les propositions sont adoptées à la majorité
19 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
20 - Zones d'aménagement concerté concédées à Logidôme : compte-rendu annuel à la collectivité	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHES PUBLICS 21 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics	Le Le Conseil Municipal prend acte de cette information
22 - Marchés Publics - Avenants	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT 23 - Convention d'autorisation de déversement d'eaux usées et d'eaux pluviales au réseau d'assainissement collectif/CARTRY	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
24 - Convention de déversement d'eaux usées et d'eaux pluviales au réseau d'assainissement collectif/ECHALIER	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
25 - Convention Ville/SMTC - Rénovation de la chaussée de l'avenue Vercingétorix	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES 26 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations.	Les propositions sont adoptées à la majorité
27 - Convention entre la Ville, la CCI et Clermont Commerce	Les propositions sont adoptées à la majorité
28 - Délégation de Service Public - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public - Parking de la Poterne/Cathédrale (exercice 2008)	Les propositions sont adoptées à la majorité
29 - Participation au financement des structures Petite Enfance "crèches parentales"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
30 - Subvention exceptionnelle au Comité des Quartiers de Montferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Subvention exceptionnelle à l'association Etudes et Chantiers Espace Central	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
32 - Subvention exceptionnelle à une association travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

33 - Subvention à la SATCAR	Les propositions sont adoptées à la majorité Serge GODARD, Alain MARTINET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jérôme GODARD ne prennent pas part au vote.
34 - Subventions à des associations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Subventions à la Mission des Relations Internationales	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Bernard DANTAL, Jacqueline CHAPON, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Danielle AUROI, Pascaline BIDOUNG, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Michel FANGET, Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 37 - Mise à disposition de locaux à la Région pour l'installation de l'Orchestre d'Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
38 - Participation de la Ville au Conseil d'Administration du futur établissement public de coopération culturel (EPCC) de l'Ecole Supérieure d'Art	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
39 - Soutien à la Culture	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Martine REMBERT-MANTELET ne prend pas part au vote.
40 - Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducative	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
41 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT 42 - Attribution de bourses doctorales municipales	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
43 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Christophe BERTUCAT, Sandrine CLAVIERES, Michel FANGET, Jérôme GODARD, Thierry ORLIAGUET, Martine REMBERT-MANTELET ne prennent pas part au vote.
44 - Bourses municipales 2009 pour stages universitaires effectués dans les villes jumelées	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
45 - Chèque 1ère Licence - Subventions aux associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
46 - Signature d'une convention concernant le Contrat local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
47 - Subvention exceptionnelle à une association sportive	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
48 - Subvention exceptionnelle à une association étudiante	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT 49 - Concours des maisons fleuries	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
50 - Diagnostics energétiques sur 7 sites municipaux - Demande de subventions F.E.D.E.R. - Adoption du plan de financement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
51 - Enquête Publique : Demande d'autorisation d'Installation classée pour la protection de l'énvironnement d'exploitation de transit et de regroupement de déchets liquides par la société SRA SAVAC.	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
52 - Renouvellement de la convention de partenariat pour le développement des Plans de Déplacements d'Entreprises entre la Ville de Clermont-Ferrand, l'ADEME et le SMTC.	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
53 - Renouvellement de la convention Plan de Déplacements d'Administrations de la Ville de Clermont-Ferrand et du CCAS.	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES JURIDIQUES 54 - Indemnisation pour dommages accidentels	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
55 - Remises gracieuses	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
56 - Transaction amiable	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES 57 - Adaptation de l'état des effectifs	Les propositions sont adoptées à la majorité
58 - Attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité d'Activités Sociales et Culturelles du personnel de la ville de Clermont-Ferrand et du Centre Communal d'Action Sociale.	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Alain BARDOT, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Patricia AUCOUTURIER, Christophe BERTUCAT, Danièle GUILLAUME, Alain LAFFONT, Isabelle LAVEST, René MAYOT, Corinne NAJIM, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Jean-Philippe VALENTIN ne prennent pas part au vote.
59 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée déterminée à la DGS/Démocratie de proximité/vie associative.	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

60 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée déterminée à la Direction Environnement Santé.	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
61 - Les ratios d'avancement de grade	Les propositions sont adoptées à la majorité
62 - Mise en place de Contrat d'Accès à l'Emploi (CAE PASSERELLE).	Les propositions sont adoptées à la majorité

Fait à Clermont-Ferrand, le

Le Maire

Serge Godard