CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 24 avril 2009 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Serge GODARD, Maire, présidant la séance Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, René MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Bruno SLAMA, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux
Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Manuela FERREIRA DE SOUSA, Adjointe Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Claudine LAFAYE, Thierry ORLIAGUET, Christine PERRET, Marie SAVRE, Conseillers Municipaux
Excusé(e)s :	Jean-Philippe VALENTIN, Conseiller Municipal
Absent(e)s :	/
Secrétaire :	Sandrine CLAVIERES

Monsieur Philippe GORCE, qui avait donné pouvoir à Madame Monique BONNET, est présent à partir de la question n° 2.

Madame Nicole BARBIN quitte la séance après le vote de la question n° 6.

Madame Odile VIGNAL donne pouvoir à Madame Danielle AUROI et quitte la séance après le vote de la question n° 6.

Monsieur René MAYOT donne pouvoir à Madame Claudine KHATCHADOURIAN-TECER et quitte la séance après le vote de la question n° 15.

A partir de la question n° 10, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET, Premier Adjoint.

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

FINANCES 1 - Action de médiation urbaine : 1 - reversement au SMTC de la part de subvention lui revenant / 2 - avenant n° 1 à la convention de groupement de commande entre la Ville et le SMTC relative aux prestations de médiation urbaine

Les propositions sont adoptées à la majorité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE AVEC DÉBAT 2 - Carré Jaude : Avenant n° 3 à la promesse de vente	Les propositions sont adoptées à la majorité
3 - Immeuble Gaillard - Installation d'une brasserie	Les propositions sont adoptées à la majorité
4 - Instauration du "Pass-Foncier" sur la commune de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à la majorité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE AVEC DÉBAT 5 - Aide à la création et à la diffusion	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
6 - Demande de classement d'oeuvres de la Basilique Notre-Dame-du-Port	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

II – VŒUX ET MOTIONS

a) - Motion de soutien aux aidants de personnes sans papiers	Les propositions sont adoptées à la majorité
b) - Voeu relatif au système de péréquation au profit des régions - Incidence sur la Ville de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à la majorité
c) - Voeu concernant le traitement des déchets	Les propositions sont adoptées à la majorité

III - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES 7 - Garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
8 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt 2008	Le Conseil Municipal prend acte de cette information.
9 - Mise en oeuvre du nouveau régime de taxation de la publicité extérieure	Les propositions sont adoptées à la majorité
10 - Tarifs Ecole de Danse année scolaire 2009/2010	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIÈRE 11 - Acquisition d'immeuble par l'Etablissement Public Foncier SMAF	Les propositions sont adoptées à la majorité
12 - Acquisitions d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à la majorité
13 - Servitude de passage de conduites d'eaux pluviales	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE 14 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Mme Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Monsieur Christophe BERTUCAT, Monsieur Philippe BOHELAY, Monsieur Pascal GENET, Monsieur Roger GIRARD et Madame Danièle GUILLAUME ne prennent pas part au vote.
15 - Dossier ANRU. Construction d'un groupe scolaire pour le quartier de Champratel	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHÉS PUBLICS 16 - Délégation du Conseil Municipal au Maire	Les propositions sont adoptées à la majorité
17 - Marchés Publics et Avenants	Les propositions sont adoptées à la majorité

VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT 18 - Renouvellement projets de conventions ErDF et GrDF

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES 19 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations	Les propositions sont adoptées à la majorité
20 - Attribution de subventions à des associations de solidarité	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
21 - Subvention affectée à des associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
22 - Subvention de fonctionnement à des associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
23 - Subventions exceptionnelles pour l'organisation de congrès universitaires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
24 - Subventions exceptionnelles à des associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 25 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Monsieur Christophe BERTUCAT et Monsieur Olivier BIANCHI ne prennent pas part au vote.
26 - Réunion des musées nationaux	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

27 - Soutien à la culture	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
28 - Soutien à la vie associative	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
29 - Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes, associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
30 - Subventions exceptionnelles aux Comités de quartiers	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes, associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à la majorité
32 - Subventions exceptionnelles à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT 33 - Subvention d'équipement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Petite Enfance	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT 37 - Convention d'exploitation d'espaces publicitaires sur les cabines téléphoniques	Les propositions sont adoptées à la majorité
38 - Convention Ville / Conservatoire des Espaces et Paysages d'Auvergne (CEPA) sur la gestion de la Source de la Poix	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
39 - Convention Ville / Conservatoire des Espaces et Paysages d'Auvergne (CEPA) sur la gestion du Puy-de-Crouël	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
40 - Proposition d'avenant technique à la Convention pluriannuelle d'objectifs 2007-2009 entre la Ville et l'Aduhme	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Madame Danielle AUROI, Monsieur Alain BARDOT, Monsieur Jean-Michel DUCLOS, Madame Corinne NAJIM et Madame Odile VIGNAL ne prennent pas part au vote.
41 - Subvention de fonctionnement à l'Aduhme - Association pour un Développement Durable Harmonieux par la Maîtrise de l'Energie	Les propositions sont adoptées à la majorité Madame Danielle AUROI, Monsieur Alain BARDOT, Monsieur Jean-Michel DUCLOS, Madame Corinne NAJIM et Madame Odile VIGNAL ne prennent pas part au vote.

AFFAIRES JURIDIQUES 42 - Indemnisation pour dommages accidentels	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
43 - Indemnisation pour dommages de travaux publics	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES 44 - Adhésion à l'Association des Professionnels de l'Information et de la Documentation (ADBS)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
45 - Attribution de l'allocation de conseil au trésorier principal municipal	Les propositions sont adoptées à la majorité
46 - Autorisation de recruter un agent non titulaire sur emploi permanent	Les propositions sont adoptées à la majorité
47 - Modifications de l'état des effectifs	Les propositions sont adoptées à la majorité
48 - Pôle Santé Sécurité au Travail	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
49 - Régie halte-garderie Fontaine du Bac - Demande de remise gracieuse et de décharge de responsabilité	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

IV - QUESTIONS DIVERSES

a) - Dénomination de voie

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Fait à Clermont-Ferrand, le

Le Maire

Serge Godard