CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 25 juin 2009 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Serge GODARD, présidant la séance Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, René MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Nicole BARBIN, Michel FANGET, Roger GIRARD, Claudine LAFAYE, Thierry ORLIAGUET, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s :	/

Absent(e)s :	/

Secrétaire :	Sandrine CLAVIERES

Monsieur Alain MARTINET préside la séance pour la question n°1 (Compte Administratif 2008).

Madame Danielle AUROI donne pouvoir à Madame Odile VIGNAL et quitte la séance à partir de la question n° 3.

Madame Danièle GUILLAUME donne pouvoir à Madame Françoise NOUHEN et quitte la séance à partir de la question n° 5.

Monsieur Philippe BOHELAY donne pouvoir à Madame Jacqueline CHAPON et quitte la séance à partir de la question n° 14.

Madame Odile SAUGUES donne pouvoir à Monsieur le Maire et quitte la séance à partir de la question n°16.

A partir de la question n° 18, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET, Premier Adjoint.

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

FINANCES

1 - Compte Administratif 2008

Alain MARTINET préside la séance.

M. le Maire ne prend part ni au débat ni au vote.

Les propositions sont adoptées à la majorité

2 - Affectation des résultats 2008 et Budget supplémentaire 2009

Les propositions sont adoptées à la majorité

ACTION FONCIERE

3 - Achat d'un terrain par la Ville pour l'installation d'un abattoir rituel

Les propositions sont adoptées à la majorité

Alain BARDOT, Bernard DANTAL, Danièle GUILLAUME, Philippe GORCE et Yves REVERSEAU ne prennent pas part au vote.

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

4 - Auvergne Habitat : vente d'un pavillon social : avis du Conseil Municipal	Les propositions sont adoptées à la majorité
5 - SCIC Habitat Auvergne et Bourbonnais : vente de logements sociaux : ensemble Saint Eloy et Glangeaud 1 : Avis du Conseil Municipal	Les propositions sont adoptées à la majorité Pascal GENET ne prend pas part au vote.
6 - SCIC Habitat Auvergne et Bourbonnais : vente de logements sociaux : ensemble Jaude 2 : avis du Conseil Municipal	Les propositions sont adoptées à la majorité Pascal GENET ne prend pas part au vote.
7 - Campagnes de Ravalement de Façades	Les propositions sont adoptées à la majorité
8 - Ravalement de Façades de la Résidence ARVERNE Rue Bonnabaud Demande de subvention	Les propositions sont adoptées à la majorité
9 - Ravalement de Façades Immeuble "Le Grand Hôtel" 2 Place de Jaude	Les propositions sont adoptées à la majorité
10 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
11 - Hôtel Dieu - Concours Europan 9 : choix de l'équipe	Les propositions sont adoptées à la majorité
12 - Quartier Saint-Jean : Appel à projets EcoCités	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHES PUBLICS

13 - Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation et la mise aux normes de l'Opéra Municipal de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à la majorité

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

14 - Chauffage urbain - Quartiers de Croix de Neyrat, Champratel, Les Vergnes - Délégation de service public

Les propositions sont adoptées à la majorité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

15 - Eglise Notre Dame de Prospérité à Montferrand - 3ème tranche de travaux - Plan de financement

Les propositions sont adoptées à la majorité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

16 - Assistants maternels - bilan et adaptation de la contractualisation

Rapport retiré

II - DESIGNATIONS

17 - Représentation de la Ville auprès de l'ensemble scolaire Jean-Baptiste de La Salle

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

III - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES

18 - Compte de Gestion 2008 du Trésorier Municipal	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
19 - Garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
20 - Information du Conseil Municipal en matière de recouvrement de recettes	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
21 - Information du Conseil Municipal sur les décisions en matière d'emprunt 2008	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
22 - Remise gracieuse de majorations de retard appliquées aux taxes d'urbanisme	Les propositions sont adoptées à la majorité
23 - Tarifs de l'accueil occasionnel en structures "Multi-accueil - Haltes-Garderies"	Les propositions sont adoptées à la majorité
24 - Tarifs location de salle 2009	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIERE

25 - Acquisition d'immeuble par l'Etablissement Public Foncier SMAF	Les propositions sont adoptées à la majorité
26 - Acquisitions et ventes d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à la majorité
27 - Bilan 2008 des transactions immobilières	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
28 - Revente de différents immeubles par l'Etablissement Public Foncier SMAF à des bailleurs sociaux	Les propositions sont adoptées à la majorité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

29 - Adhésion au "Réseau des Villes Correspondants de Nuit"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
30 - Changement d'usage d'un logement social propriété de la société ICF Sud Est Méditerranée - Avis de la Commune	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Demande de subvention à l'ANRU dans le cadre du Plan de Relance	Les propositions sont adoptées à la majorité

MARCHES PUBLICS

32 - Information du Conseil Municipal sur les marchés notifiés en 2009	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
33 - Marchés publics et avenants	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

34 - Convention de déversement eaux usées au réseau d'assainissement public : OPHRYS	Les propositions sont adoptées à la majorité
35 - Convention de partenariat sur les périmètres de protection du champ captant du Val d'Allier (sur les Communes de Mezel, Dallet et Cournon)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

36 - Association TGV Grand Centre Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
37 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations	Les propositions sont adoptées à la majorité Bernard DANTAL ne prend pas part au vote.
38 - Convention avec le CCAS pour la fourniture de repas au profit des enfants de la crèche Sully	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
39 - Crèche Inter-Entreprises - Subvention à l'association gestionnaire	Les propositions sont adoptées à la majorité
40 - Etat des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport
41 - Participation au financement des structures petite enfance "crèches parentales"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
42 - Subvention d'investissement à la Maison des Parents	Les propositions sont adoptées à la majorité
43 - Subventions affectées à des associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Alain MARTINET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Havva ISIK, René MAYOT, Alain LAFFONT ne prennent pas part au vote.
44 - Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Françoise NOUHEN ne prend pas part au vote.
45 - Subventions exceptionnelles à des associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
46 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

47 - Attribution d'une subvention dans le cadre de la compilation "Le son de l'Auvergne 2 "	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
48 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
49 - Attribution du prix Bernard Richard	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
50 - Dénomination des locaux du 18 rue de Flamina	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
51 - Frais d'installation de l'Institut Confucius	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
52 - Soutien aux projets associatifs dans le champ éducatif hors Zone Urbaine Sensible	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
53 - Soutien à la culture et à diverses associations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
54 - Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
55 - Subventions exceptionnelles aux Comités de quartiers	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
56 - Subventions exceptionnelles et soutien à diverses associations culturelles	Les propositions sont adoptées à la majorité

EDUCATION ET SPORT

57 - Attribution d'une subvention au CROUS dans le cadre de l'Allocation Unique d'Aide d'Urgence (AUAU)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Bernard DANTAL ne prend pas part au vote.
58 - Attribution d'une subvention à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) dans le cadre de l'action d'accompagnement à la scolarité	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
59 - Bourses municipales 2009 pour stages universitaires effectués dans les villes jumelées	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
60 - Subvention exceptionnelle à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
61 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

62 - Subventions exceptionnelles d'équipement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
63 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à la majorité Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Martine REMBERT-MANTELET Christophe BERTUCAT, Jérôme GODARD, Sandrine CLAVIERES ne prennent pas part au vote.
64 - Subventions exceptionnelles à des associations étudiantes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Bernard DANTAL ne prend pas part au vote.
65 - Subventions à divers organismes et associations de l'enseignement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT

66 - Enquête publique : Demande d'autorisation d'exploiter des installations de réfrigération et compression par le Centre Jean Perrin

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

67 - Subvention à l'Aduhme - Concours d'Architecture

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Alain BARDOT, Odile VIGNAL, Danielle AUROI, Jean-Michel DUCLOS, Corinne NAJIM ne prennent pas part au vote.

AFFAIRES JURIDIQUES

68 - Contentieux sur la détermination du montant du forfait des élèves des classes élémentaires des écoles privées sous contrat d'association constitution d'une provision	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
69 - Indemnisation pour dommages accidentels	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
70 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice	Le Conseil Municipal prend acte de cette information

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

71 - Autorisation de recruter un agent en Contrat à Durée Indéterminée à la Direction de l'Aménagement et des Etudes d'Urbanisme	Les propositions sont adoptées à la majorité
72 - Autorisation de recruter un agent non titulaire sur un emploi permanent	Les propositions sont adoptées à la majorité
73 - Mise en place d'astreintes à la Direction de l'Animation de la Jeunesse et des Loisirs	Les propositions sont adoptées à la majorité
74 - Modifications de l'état des effectifs	Les propositions sont adoptées à la majorité
75 - Régie du musée Bargoin d'archéologie et des arts textiles demande de remise gracieuse et de décharge de responsabilité	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Fait à Clermont-Ferrand, le

Le Maire

Serge Godard