CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 25 septembre 2009 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Serge GODARD, présidant la séance Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Claudine LAFAYE, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, René MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux
Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, adjoints Thierry ORLIAGUET, conseiller municipal
Excusé(e)s :	/
Absent(e)s :	/
Secrétaire :	Sandrine CLAVIERES

Madame Danielle AUROI donne pouvoir à Madame Martine REMBERT-MANTELET et quitte la séance à partir de la
question n° 4.

Madame Carole COURTIAL donne pouvoir à Madame Cécile AUDET pour la question n° 1.

Monsieur Jérôme GODARD donne pouvoir à Madame Sandrine BERGEROT-RAYNAL et quitte la séance à partir de la
question n° 2.

Madame Danièle GUILLAUME donne pouvoir à Madame Françoise NOUHEN et quitte la séance à partir de la question n° 4.

Monsieur Bruno SLAMA donne pouvoir à Monsieur Dominique ADENOT et quitte la séance à partir de la question n° 6.

A partir de la question n° 9, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET, Premier Adjoint.

I QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

INTERCOMMUNALITE 1 - Rapport d'activité de Clermont Communauté

Le Conseil Municipal prend acte de cette communication.

ACTION FONCIÈRE 2 - Crèche Barbecot. Opération Mixte Logidôme/Ville

Les propositions sont adoptées à la majorité. Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA, Michel FANGET ne prennent pas part au vote.

MARCHÉS PUBLICS 3 - Concours de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement de la Place des Droits de l'Homme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT 4 - Rapport annuel eau et assainissement 2008

Le Conseil Municipal prend acte de cette communication.

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES 5 - Participation de la Ville à la construction de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Les Hortensias"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 6 - Evolution du dispositif Citéjeune	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
7 - Soutien à la vie associative	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

II DESIGNATIONS

DÉSIGNATIONS 8 - Election des membres représentant le Conseil Municipal au jury de concours de maîtrise d'oeuvre relative à l'aménagement de la Place des droits de l'Homme.

A l’unanimité, le Conseil Municipal se prononce sur le principe d’un vote à main levée. Sont élus à l’unanimité : Titulaires : Dominique ADENOT, Alain LAFFONT, Yves REVERSEAU, Jacques LANOIR, Anne COURTILLÉ Suppléants : Odile SAUGUES, Jean-Michel DUCLOS, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Jean-Pierre BRENAS.

III QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

INTERCOMMUNALITÉ 9 - Etablissement Public Foncier SMAF adhésion de communes nouvelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

FINANCES 10 - Garanties d'Emprunt	Les propositions sont adoptées à la majorité. Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA, Michel FANGET ne prennent pas part au vote.
11 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt 2008.	Le Conseil Municipal prend acte de cette information.
12 - Remise gracieuse de majorations de retard appliquées aux taxes d'urbanisme	Les propositions sont adoptées à la majorité.

ACTION FONCIÈRE 13 - Acquisitions et ventes d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à la majorité. Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA, Michel FANGET ne prennent pas part au vote.
14 - Déclassement du domaine public communal	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
15 - Désaffectation de locaux scolaires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
16 - Immeuble 35 rue Fontgiève. Exonération temporaire de loyers	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE 17 - Approbation du projet de modification n° 8 du Plan d'Occupation des Sols	Les propositions sont adoptées à la majorité.
18 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité. Serge GODARD, Djamel IBRAHIM OUALI, Havva ISIK, Danièle GUILLAUME, Alain MARTINET, Alain LAFFONT, René MAYOT ne prennent pas part au vote.
19 - Pass Foncier : Modalités d'attribution de l'aide de la commune	Les propositions sont adoptées à la majorité.
20 - Reventes d'immeuble par l'Etablissement Public Foncier / SMAF à des bailleurs sociaux	Les propositions sont adoptées à la majorité.
21 - Vente de logements sociaux, propriété d'Auvergne Habitat : avis du Conseil Municipal	Les propositions sont adoptées à la majorité.
22 - Zone d'Aménagement Concerté République : compte rendu annuel à la collectivité	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

MARCHÉS PUBLICS 23 - Information du Conseil Municipal sur les décisions en matière de marchés publics	Le Conseil Municipal prend acte de cette information.
24 - Marchés publics - Avenants.	Les propositions sont adoptées à la majorité.

VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT 25 - Installation de dispositifs de Contrôle Automatique de Franchissement de Feux Rouges (CAFR) dans la Commune de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES 26 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations	Les propositions sont adoptées à la majorité. Serge GODARD, Cécile AUDET, Alain BARDOT, Danièle GUILLAUME ne prennent pas part au vote.
27 - Clermont Commerce - Subvention exceptionnelle	Les propositions sont adoptées à la majorité.
28 - Conventions avec les organismes versant des prestations pour l'accueil des enfants	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
29 - Subvention exceptionnelle à l'association "Accueil Rencontres Paroles La Maison de l'Ile"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
30 - Subvention exceptionnelle à l'association Valentin Haüy	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 31 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
32 - Chapelle de Beaurepaire - Réfection des façades - Plan de financement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
33 - Soutien aux projets associatifs dans le champ éducatif hors Zone Urbaine Sensible	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
34 - Subvention exceptionnelle à l'association Concordia	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

35 - Subvention exceptionnelle à l'association Os Camponeses Minhotos.	Les propositions sont adoptées à la majorité.
36 - Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
37 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
38 - Subventions exceptionnelles à diverses associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
39 - Subventions à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

EDUCATION ET SPORT 40 - Subvention à l'association Les Petits Poucets	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
41 - Subventions étudiantes dans le cadre de "Clermont fête ses étudiants"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

ENVIRONNEMENT 42 - Enquête publique : Demande d'institution de servitudes d'utilité publique par ESSO S.A.F.	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
43 - Rapport 2008 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets	Le Conseil Municipal prend acte de cette communication.

AFFAIRES JURIDIQUES 44 - Cession de la marque Polydôme à la Commune de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
45 - Indemnisation pour dommages accidentels	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES 46 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée déterminée au Cabinet du Maire	Les propositions sont adoptées à la majorité. Anne COURTILLÉ, Jean-Pierre BRENAS, Nicole BARBIN, Claudine LAFAYE, Didier MULLER ne prennent pas part au vote.
47 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée indéterminée à la Direction de la Culture	Les propositions sont adoptées à la majorité. Anne COURTILLÉ, Jean-Pierre BRENAS, Nicole BARBIN, Claudine LAFAYE, Didier MULLER ne prennent pas part au vote.

48 - Convention entre le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) et la Ville de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
49 - Modifications de l'état des effectifs.	Les propositions sont adoptées à la majorité. Anne COURTILLÉ, Jean-Pierre BRENAS, Nicole BARBIN, Claudine LAFAYE, Didier MULLER ne prennent pas part au vote.
50 - Régies municipales - décharges de responsabilité et remises gracieuses	Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
51 - Régime indemnitaire de la filière Police	Les propositions sont adoptées à la majorité.

Fait à Clermont-Ferrand, le

Le Maire

Serge Godard