CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 25 février 2011 à 18 h 00

 

MEMBRES PRESENTS :

Serge GODARD, Maire, présidant la séance

 

Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints

 

Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux

 

 

 

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Odile SAUGUES à Serge GODARD, Adjointe,

Danièle GUILLAUME à Françoise NOUHEN, Jacques LANOIR à Cyril CINEUX, Christine PERRET à Michel FANGET, Marie SAVRE à Corinne NAJIM, Conseillers Municipaux

 

 

 

Monsieur René MAYOT, Conseiller Municipal, est décédé le 24 février 2011.

 

 

 

Absent(e)s :

/

 

 

Secrétaire :

Sandrine CLAVIERES

 

Madame Christiane JALICON est absente à partir de la question n°5

A partir de la question n° 7, Monsieur Alain LAFFONT donne pouvoir à Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE

Monsieur Michel FANGET est absent à partir de la question n° 7

A partir de la question n° 14, Madame Danielle AUROI donne pouvoir à Madame Martine REMBERT-MANTELET

A partir de la question n° 7, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET, Premier Adjoint.

 

 

QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

 

1 - Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en matière de gestion active de la dette

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE AVEC DEBAT

2 - Représentation de la Ville au Conseil d'Administration de Logidôme

 

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

3 - ZAC Jaude Ouest 2 - Compte rendu annuel 2010

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

MARCHES PUBLICS AVEC DEBAT

4 - Opéra municipal : adoption du plan de financement du projet et attribution des marchés publics permettant sa réalisation

 

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES AVEC DEBAT

5 - Rapport annuel 2010 de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap

 

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport.

 

DESIGNATIONS

 

DESIGNATIONS

6 - Représentation de la Ville au CASC (Comité d'Activités Sociales et Culturelles)

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

VŒUX ET MOTIONS

 

a) - Soutien au personnel enseignant et parents d'élèves du collège Albert Camus et autres établissements

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Guy BALLET, Nicole BARBIN, Jean-Pierre BRENAS, Anne COURTILLÉ, Djamel IBRAHIM-OUALI, Didier MULLER, ne prennent pas part au vote.

 

b) - Projet de fusion des SCIC Habitat Auvergne et Bourbonnais et SCIC Habitat Rhône Alpes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Guy BALLET, Nicole BARBIN, Jean-Pierre BRENAS, Anne COURTILLÉ, Didier MULLER, ne prennent pas part au vote.

 

 

QUESTIONS DIVERSES

 

a) - Représentations de la Ville auprès du Centre Communal d'Action Sociale

Jean-Pierre BRENAS siège au conseil d’administration du CCAS aux lieu et place de Thierry ORLIAGUET

 

b) - Guy BALLET siège à la commission n°4 (Sport – Enseignement – Animation – Jeunesse) aux lieu et place de Thierry ORLIAGUET

 

QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

 

FINANCES

7 - Convention Ville/SMTC

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

8 - Garanties d'emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Pascal GENET ne prend pas part au vote

 

9 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunts

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

 

10 - Insertions publicitaires dans les magazines municipaux d'information - modification des tarifs 2011

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

11 - Remise gracieuse de majorations de retard appliquées aux taxes d'urbanisme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

ACTION FONCIERE

12 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier / SMAF

 

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

13 - Acquisitions et ventes d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à la majorité 

Bernard DANTAL, Christine DULAC-ROUGERIE, Pascal GENET, Yves REVERSEAU ne prennent pas part au vote

 

14 - Information du Conseil Municipal sur les acquisitions déléguées ou faites par la Ville par exercice du droit de preéemption.

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

 

15 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier / SMAF

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

16 - Approbation de la 11ème modification du Plan d'Occupation des Sols

 

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

17 - Changement d'usage d'un logement social propriété de la société Auvergne-Habitat - Avis de la commune

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

18 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs          

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Christophe BERTUCAT, Philippe BOHELAY, Pascal GENET ne prennent pas part au vote

 

19 - Définition des périmètres Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le secteur Gare - Programme d'Intérêt Général    

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

20 - Extension du périmètre de Droit de Préemption Urbain simple et mise en place d'un Périmètre de prise en compte d'une Opération d'Aménagement, rue Croix Léonardoux     

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

21 - Reconduction du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Avenant de renouvellement         

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

22 - Site des Côtes : projet de chantier d'insertion 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

23 - ZAC Kessler / Rabanesse - compte rendu annuel à la collectivité      

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

24 - Zone d'Aménagement Concerté de Trémonteix         

Les propositions sont adoptées à la majorité 


 

MARCHES PUBLICS

25 - Convention constitutive de groupement de commande entre la Ville et le Syndicat Mixte des transports en commun pour un marché d'OPC sur les projets de renouvellement urbain des quartiers Nord, et le prolongement de la ligne A du tramway

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

26 - Convention constitutive de groupement de commande entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et Clermont Communauté pour un marché de dératisation - démoustification et désinfectisation

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

27 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de Marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

 

28 - Information du Conseil Municipal sur les marchés notifiés en 2010

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

 

29 - Marchés Publics  - Avenants

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

30 - Adhésion à l'Amicale du Camp de Concentration de Dachau

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

31 - Attribution de subventions exceptionnelles aux universités au titre des congrès universitaires

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

32 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

33 - Attribution de subventions à un organisme de droit public au titre des congrès et des manifestations.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

34 - Chauffage urbain Croix de Neyrat - Champratel - Les Vergnes - Sortie de la délégation de service public

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

35 - Information sur l'état des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (2010)

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

 

36 - Information sur les Délégations de Service Public - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public - Gare Routière (Exercice Janvier à Mai 2010)

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

 

37 - Participation de la Ville à la campagne de communication 2011 destinée à promouvoir la fréquentation touristique en fin de semaine

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

38 - Aide à la création

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

39 - Attribution de subventions exceptionnelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

40 - Inscriptions à l'inventaire des musées

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

41 - Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de la Coopérative de Mai

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

 

42 - Soutien à la culture et à diverses associations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

43 - Soutien à la vie associative

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

44 - Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

45 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques et à des associations socioculturelles et socio-éducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

EDUCATION ET SPORT

46 - Chèques 1ère Licence - subventions à des associations sportives

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

47 - Convention d'utilisation et de répartition des charges du Gymnase Ferdinand Buisson

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

48 - Subvention exceptionnelle à l'association "olympiades de chimie en Auvergne"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

49 - Subventions  exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Alain BARDOT, Christophe BERTUCAT, Sandrine CLAVIERES, Christine DULAC-ROUGERIE, Jérôme GODARD, Martine REMBERT-MANTELET ne prennent pas part au vote.

 

50 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

ENVIRONNEMENT

51 - Proposition d'avenant technique à la convention pluriannuelle d'objectifs 2010-2012 entre la Ville et l'Association pour un Développement Urbain Harmonieux par la Maîtrise de l'Energie (Aduhme).

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Danielle AUROI, Alain BARDOT,
Jean-Michel DUCLOS, Corinne NAJIM, Odile VIGNAL ne prennent pas part au vote

 

AFFAIRES JURIDIQUES

52 - Transaction - préjudice lié à la délivrance d'un Permis de Construire

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

53 - Transaction - travaux cave rue des Gras

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

54 - Adaptation de l'état des effectifs

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

55 - Autorisation de recruter un agent contractuel à durée déterminée à la Direction des Ressources Humaines / Formation

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

56 - Prestations sociales versées par la Ville

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

Fait à Clermont-Ferrand, le

 

                                                                                                                                             Le Sénateur-Maire

 

 

                                                                                                                                              Serge Godard