CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 29 avril 2011 à 18 h 00
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MEMBRES PRESENTS : |
Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile SAUGUES, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints
Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Guy BALLET, Nicole BARBIN, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Conseillers Municipaux |
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Excusé(e)s ayant donné pouvoir : |
Bernard DANTAL à Jacques LANOIR, Philippe BOHELAY à Alain BARDOT, Danielle AUROI à Roger GIRARD, Sandrine BERGEROT-RAYNAL à Simon POURRET, Jean-Michel DUCLOS à Alain LAFFONT, Chantal MERCIER-COURTY à Pascal GENET, Martine REMBERT-MANTELET à Odile VIGNAL, Yves REVERSEAU à Patricia AUCOUTURIER, Marie SAVRE à Corinne NAJIM, Louis VIRGOULAY à Christine DULAC-ROUGERIE |
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Excusé(e)s : |
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Absent(e)s : |
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Secrétaire : |
Sandrine CLAVIERES |
Monsieur Michel FANGET donne pouvoir à Madame Christine PERRET à partir de la question n°7.
Madame Nicole BARBIN, Messieurs Guy BALLET, Jean-Pierre BRENAS, Didier MULLER, Jean-Philippe VALENTIN quittent la séance après la question n° 9.
Monsieur Alain LAFFONT donne pouvoir à Madame CHENNOUF-TERRASSE à partir de la question n° 10.
A partir de la question n° 10, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET, Premier Adjoint.
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URBANISME – POLITIQUE DE LA VILLE 1 - Choix du site d'implantation du nouveau lycée Camille Claudel |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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2 - Hôtel Dieu : Lancement des études préalables à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
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3 - Pôle d'Echange Intermodal de la gare. Protocole d'accord définitif |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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4 - Vente de logements sociaux par Auvergne Habitat - Avis du Conseil Municipal |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
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5 - Vente de logements sociaux par Logidôme - Avis du Conseil Municipal |
Les propositions sont adoptées à la majorité Serge GODARD , Dominique ADENOT, Michel FANGET, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote. |
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EDUCATION ET SPORT |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Bernard DANTAL ne prend pas part au vote. |
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ACTION FONCIERE 7 - Vente d'un terrain à l'association Voyage Accueil et Culture |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
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DESIGNATIONS 8 - Association terres romanes d'Auvergne / Désignation des représentants de la Ville |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Le Conseil Municipal se prononce sur le principe d’un vote à main levée. Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont rejetées à la majorité
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b) Voeu relatif à la situation de la Direction des Finances Publiques du Puy-de-Dôme |
Les propositions sont adoptées à l’unanimité Anne COURTILLÉ, Christiane JALICON, ne prennent pas part au vote. |
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c) Voeu relatif au soutien de la démarche d’inscription de la Chaîne des Puys au patrimoine mondial |
Les propositions sont adoptées à l’unanimité
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d) Voeu relatif à la prise en charge de la très grande précarité par l’Etat |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Anne COURTILLÉ, Christiane JALICON, ne prennent pas part au vote. |
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QD1) – Hébergement d’urgence des personnes en demande d’asile situées sur le territoire de la Commune |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Anne COURTILLÉ, Christiane JALICON, ne prennent pas part au vote. |
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FINANCES |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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11 - Garanties d'emprunt |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Pascal GENET ne prend pas part au vote. |
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12 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt 2010 |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information. |
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13 - Mise en oeuvre d'un nouvel outil de paiement : titres payables sur Internet (TIPI) |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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ACTION FONCIERE 14 - Acquisitions, ventes et échanges d'immeubles - Diverses propriétés |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
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15 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier SMAF |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
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16 - Avenant au bail Biogemma. Prolongement du délai de levée d'option |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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17 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier SMAF |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
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URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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19 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Philippe BOHELAY et Sandrine BERGEROT-RAYNAL ne prennent pas part au vote. |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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21 - ZAC Carré Jaude Ouest 2 : Convention de raccordement ERDF / Ville de Clermont-Ferrand |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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MARCHES PUBLICS 22 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de Marchés publics |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information. |
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Les propositions sont adoptées à la majorité |
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VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT 24 - Réseau de chaleur de la Gauthière - Convention d'occupation du domaine public de la Région Auvergne |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
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AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 34 - Aide à la création |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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35 - Attribution de subventions de fonctionnement à des Associations Culturelles |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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37 - Partenariat entre la Ville de Clermont-Ferrand et Riom Communauté |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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38 - Restauration de l'église Notre-Dame-du-Port - Restauration de la sacristie |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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40 - Soutien à la Culture |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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EDUCATION ET SPORT |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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46 - Subvention exceptionnelle d'équipement à une association sportive |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Christophe BERTUCAT ne prend pas part au vote. |
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47 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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48 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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49 - Subventions exceptionnelles à des associations étudiantes |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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50 - Subventions à divers organismes et associations de l'enseignement |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Alain MARTINET ne prend pas part au vote. |
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ENVIRONNEMENT |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Philippe BOHELAY, Jacqueline CHAPON, Simon POURRET, Cécile AUDET, Martine REMBERT-MANTELET ne prennent pas part au vote. |
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52 - Pacte d'Istanbul pour l'eau des autorités locales régionales |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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AFFAIRES JURIDIQUES |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Fait à Clermont-Ferrand
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Le Sénateur-Maire
Serge GODARD |