CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 24 avril 2015 à 18 h 00



MEMBRES PRESENTS :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance


Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints


François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Isabelle PADOVANI, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Laurence SCHLIENGER, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT, Conseillers Municipaux



Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Françoise NOUHEN (à Monique BONNET), Philippe BOHELAY (à Saïd Akim BARA), Simon POURRET (à Marion CANALES), Adjoints


Dominique ADENOT (à Grégory BERNARD), Alparslan COSKUN (à Patricia GUILHOT), Magali GALLAIS (à Jean-Christophe CERVANTES), Nadia GUERMIT-MAFFRE (à Jean-Pierre BRENAS), Claudine KHATCHADOURIAN-TECER (à Olivier BIANCHI), Alain LAFFONT (à Marianne MAXIMI), Jean-Pierre LAVIGNE (à Jean-Luc BLANC), Dominique ROGUE-SALLARD (à Nicolas BONNET), Sylviane TARDIEU (à Pierre MIQUEL), Conseillers Municipaux



Excusé(e)s :

/



Absent(e)s :

Anne FAUROT, Conseillère Municipale



Secrétaire :

Marianne MAXIMI, Conseillère Municipale


Madame Isabelle PADOVANI et Monsieur Antoine RECHAGNEUX quittent la séance avant le vote de la question n°5 sans laisser de pouvoir.

Monsieur Jérôme GODARD donne pouvoir à Monsieur Jérôme AUSLENDER et quitte la séance avant le vote de la question n°52.


I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT


INTERCOMMUNALITE

1 - Convention d'adhésion au service commun des autorisations du droit des sols de Clermont Communauté



Les propositions sont adoptées à l'unanimité


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

2 - Convention de transfert dans le domaine communal des espaces communs du site de l'Hôtel Dieu


Les propositions sont adoptées à la majorité



II - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT


INTERCOMMUNALITE

3 - Cession de droits d'usage de licences informatiques pour le service commun d'instruction des autorisations du droit des sols de Clermont Communauté


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

4 - Méthode retenue pour la transformation de Clermont Communauté en Communauté Urbaine et lancement de l'étude de transformation en Communauté Urbaine

Les propositions sont adoptées à la majorité


FINANCES

5 - Admissions en non-valeur


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

6 - Avis conforme du Conseil Municipal pour la souscription d'un emprunt par le CCAS

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

7 - Conservatoire à Rayonnement Régional - Validation de nouvelle grille tarifaire

Les propositions sont adoptées à la majorité


8 - Ecole de la récré du matin : tarifs à compter du 1er septembre 2015

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

9 - Garanties d'emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES ne prennent pas part au vote.

10 - Indemnités des élus

Les propositions sont adoptées à la majorité

11 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de dette 2015

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

12 - Restauration scolaire : tarifs à compter du 1er septembre 2015

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


13 - Tarifs applicables dans le cadre de l'Ecole Municipale des Sports et de l'utilisation des installations sportives

Les propositions sont adoptées à la majorité

14 - Tarifs des activités de la Direction de l'Animation de la Jeunesse et des Loisirs du 1er septembre 2015 au 31 août 2016

Les propositions sont adoptées à la majorité

15 - Tarifs salle Conchon

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ACTION FONCIERE

16 - Acquisition, échange d'immeubles - Diverses propriétés


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL, Nicaise JOSEPH ne prennent pas part au vote.

17 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier SMAF

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

18 - Annulation de servitudes au profit du domaine public. Quartier du Mazet

Les propositions sont adoptées à la majorité

19 - Cession du foncier Ilot Bouillet

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

20 - Budget primitif ZAC Jaude Ouest II


Les propositions sont adoptées à la majorité

21 - Pôle d'échanges intermodal de la gare. Avenant à la convention de transfert de gestion Commune de Clermont-Ferrand / SMTC

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

22 - Rapport annuel 2014 de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

23 - Signature de la convention partenariale du Pôle départemental de lutte contre l'habitat indigne dans le Puy-de-Dôme (PDLHI)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


MARCHES PUBLICS

24 - Groupement de commande pour des travaux d'eau et d'assainissement avenue de Clermont et rue Trémonteix entre la Ville de Durtol et la Ville de Clermont-Ferrand


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

25 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

26 - Marchés Publics - Avenants

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

27 - Prise en charge financière du quai bus "Lycée Sidoine Apollinaire"


Les propositions sont adoptées à l'unanimité



AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

28 - Attribution de subventions au titre des congrès


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

29 - Attribution de subventions exceptionnelles aux universités au titre des congrès universitaires

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Jérôme AUSLENDER ne prend pas part au vote.

30 - Attribution de subventions à des organismes de droit public au titre des congrès

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Jérôme AUSLENDER ne prend pas part au vote.

31 - Contrat d'affermage pour l'exploitation de la gare routière - Avenant n° 1

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Cyril CINEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Philippe BOHELAY ne prennent pas part au vote.

32 - Convention d'occupation du domaine public Ville/SARL ANIELKA

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

33 - Echéance des contrats de parking avec VINCI

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

34 - Participation de la Ville à la campagne de communication 2015 destinée à promouvoir la fréquentation touristique

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jérôme AUSLENDER, Nicole PRIEUX, Marion CANALES, Alparslan COSKUN, Didier MULLER ne prennent pas part au vote.

35 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Nicaise JOSEPH ne prend pas part au vote.


AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

36 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

M. le Maire ne prend pas part au vote.

37 - Participation financière de l'Etat aux projets des musées au titre de l'année 2015

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

38 - Réalisation d'un diagnostic patrimonial et sécurité de la Chapelle de l'ancien Hôpital Général - Plan de financement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

39 - Réalisation de la mission de maîtrise d'oeuvre pour la restauration de l'Eglise Saint-Pierre-Les-Minimes - Plan de financement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Réalisation de la mission de maîtrise d'oeuvre pour la restauration de la crypte et de la sacristie de la Basilique Notre-Dame-du-Port - Plan de financement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

41 - Réalisation de la mission de maîtrise d'oeuvre pour la restauration de la toiture de la Chapelle des Carmes - Plan de financement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


42 - Réalisation de la mission de maîtrise d'oeuvre pour la restauration intérieure de l'église Notre Dame de Prospérité de Montferrand - Plan de financement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

43 - Soutien au FRAC Auvergne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

M. le Maire et Isabelle LAVEST ne prennent pas part au vote.

44 - Soutien à la vie associative

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

45 - Subventions à des associations étudiantes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


EDUCATION ET SPORT

46 - Activités périscolaires et extrascolaires - règlement intérieur


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

47 - Convention de partage d'investissement entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Communauté pour l'installation d'un système de vidéo-protection sur le complexe sportif des Cézeaux

Les propositions sont adoptées à la majorité

48 - Périmètres scolaires

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

49 - Subvention de fonctionnement à une association sportive

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

50 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ENVIRONNEMENT

51 - Consultation sur les projets de Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et Plan de Gestion des Risques Inondations (PGRI)
Pièce jointe : Projet de plan de gestion des risques d’inondation du bassin Loire-Bretagne 2016 - 2021


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES JURIDIQUES

52 - Commission d'Indemnisation Amiable Tripartite - Pôle d'Echange Intermodal de la Gare


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

53 - Indemnisation pour dommage

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

54 - Transaction avec la société COLAS - Travaux du terrain de rugby n° 6 du stade Leclanché

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

55 - Adaptation de l'état des effectifs


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

56 - Ratios d'avancement de grade 2015 - ajustement et adaptation des effectifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

57 - Recrutement d'un agent contractuel pour une durée de trois ans

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ACTIONS INTERNATIONALES

58 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Jérôme AUSLENDER ne prend pas part au vote.





III – HUIS CLOS




Le principe du vote à Huis Clos est adopté à l’unanimité.


59 - Indemnisations pour dommages de travaux publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

60 - Régie d'avances Protocole Evenements Manifestations Officielles - Demande de remise gracieuse


Les propositions sont adoptées à l'unanimité



Fait à Clermont-Ferrand, le 29 avril 2015



Le Maire





Olivier BIANCHI