CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 05 janvier 2016 à 18 h 00


MEMBRES PRESENTS :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance


Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints


Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT, Conseillers Municipaux



Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Marion CANALES (à Olivier BIANCHI), Valérie BERNARD (à Cécile AUDET), Nadia GUERMIT-MAFFRE (à Jean-Pierre BRENAS), Isabelle PADOVANI (à Antoine RECHAGNEUX), Sylviane TARDIEU (à Jean-Christophe CERVANTES)



Excusé(e) :

François BARRIÈRE, Conseiller Municipal



Absent(e)s :

Anne FAUROT, Conseillère Municipale



Secrétaire :

Marianne MAXIMI


Mme Nicaise JOSEPH, M. Alparslan COSKUN et M. Louis COUSTES arrivent pendant la présentation des quatre premières questions par Mme Françoise NOUHEN.

Mme Géraldine BASTIEN arrive pendant le débat qui suit cette présentation (fin de pouvoir donné à Mme Edith CANDELIER).

M. le Maire suspend la séance à 20h27 à la demande de M. Jean-Luc BLANC pendant ce même débat. M. le Maire reprend la séance à 20h30 après avoir constaté que le quorum est atteint.

M. Antoine RECHAGNEUX quitte la séance avant le vote de la question n°5 (fin du pouvoir donné par Mme Isabelle PADOVANI).

M. Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n°6 et donne pouvoir à M. Florent NARANJO.

M. Simon POURRET quitte la séance avant le vote de la question n°6 et donne pouvoir à Mme Françoise NOUHEN.


I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT


FINANCES

1 - Autorisations de programme

Les propositions sont adoptées à la majorité

2 - Budget Primitif 2016

Les propositions sont adoptées à la majorité

3 - Plan Pluriannuel d'Investissement 2016 - 2022

Les propositions sont adoptées à la majorité

4 - Vote des taux d'imposition des contributions directes

Les propositions sont adoptées à la majorité


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

5 - Contrat de Ville

Les propositions sont adoptées à la majorité


VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

6 - Convention Ville/SMTC-AC de maîtrise d'ouvrage unique et d'occupation du domaine public sur le viaduc Saint-Jacques

Les propositions sont adoptées à la majorité

Géraldine BASTIEN, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Louis COUSTES, Nadia GUERMITT-MAFFRE, Christiane JALICON, Jean-Pierre LAVIGNE, Fabienne MONTEL, Didier MULLER ne prennent pas part au vote.


AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

7 - Concours restreint de maîtrise d'oeuvre - Construction du lieu identitaire de la Comédie de Clermont - Scène Nationale à Clermont-Ferrand - Attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre



Les propositions sont adoptées à l'unanimité



II - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT


INTERCOMMUNALITE

8 - Rapport d'activité 2014 du Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG)

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport



FINANCES

9 - Admissions en non-valeur

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

10 - Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en matière de gestion de dette

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

11 - Financement des groupes d'élus du Conseil Municipal

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

12 - Fixation des durées d'amortissement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

13 - Garanties d'emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Nicaise JOSEPH, Françoise NOUHEN, et Odile VIGNAL en tant que membres du CA de LOGIDÔME ne prennent pas part aux votes

Valérie BERNARD en tant que Présidente de l’OPHIS ne prend pas part au vote

14 - Rapport annuel de la dette

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

15 - Rencontres citoyennes de la mobilité - Participation financière

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

16 - Réglement fixant les modalités de prise en charge des garanties d'emprunt dans le domaine du logement social


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ACTION FONCIERE

17 - Acquisition de terrains par l'Etablissement Public Foncier / SMAF. Côtes de Clermont-Ferrand


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

18 - Déclassement du domaine public communal

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

19 - Echange foncier SMTC / Ville de Clermont-Ferrand suite à la réalisation de la ligne A du tramway

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

20 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier SMAF

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

21 - Vente d'immeuble

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

22 - Vente d'un local commercial par l'Ophis 6 rue des Archers

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Valérie BERNARD en tant que Présidente de l’OPHIS ne prend pas part au vote


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

23 - Clôture des campagnes de ravalement de façades

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

24 - Concours des maisons fleuries

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

25 - Création d'une Société Publique Locale (SPL) et prise de participation

Les propositions sont adoptées à la majorité

26 - Projet urbain Saint-Jean : convention de financement des études et travaux d'aménagement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

27 - Rapport 2014 sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et l'application du Droit Commun

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport


MARCHES PUBLICS

28 - Avenant 1 à la convention constitutive de groupement de commande entre la Ville de Clermont-Ferrand et la Ville de Durtol pour la passation d'un marché de travaux d'eau et d'assainissement avenue de Clermont et rue Trémonteix



Les propositions sont adoptées à l'unanimité

29 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de Marchés Publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

30 - Marchés Publics - Avenants

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

31 - Convention de partenariat entre le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles du Puy-de-Dôme et la Ville de Clermont-Ferrand


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

32 - Dérogations au repos dominical - concessions automobiles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

33 - Information sur l'activité 2014-2015 du parking Poterne/Cathédrale

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

34 - Nouvelle convention crèche parentale Les P'tits Loups

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

35 - Revalorisation de la Prestation de Service Enfance Jeunesse concernant les Lieux d'Accueil Enfants Parents (LAEP)


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

36 - Rénovation du réseau NTIC du Polydome - Avenant 8 au contrat de Délégation de Service Public


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

37 - Subvention exceptionnelle à l'Association des Collectifs Enfants Parents Professionnels de la Région Auvergne (ACEPP)


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

38 - Subvention à une association d'Anciens Combattants

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

39 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le domaine de la santé

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

41 - Aide à la création

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

42 - Attribution d'une subvention à l'association HS PROJETS

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

43 - Soutien au Centre Lyrique Clermont Auvergne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

44 - Soutien à l'association Pop'Art

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Dominique BRIAT et Isabelle LAVEST en tant que membres du Conseil d’Administration ne prennent pas part au vote


45 - Soutien à l'Association pour la Gestion de l'Orchestre d'Auvergne (AGORA)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Dominique ADENOT, Christiane JALICON, Isabelle LAVEST et Françoise NOUHEN en tant que membres du Conseil d’Administration ne prennent pas part aux votes

46 - Soutien à l'Ecole Supérieure d'Art Clermont Métropole

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

47 - Soutien à la Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Jean-Pierre BRENAS, Sondès EL HAFIDHI, Isabelle LAVEST, Françoise NOUHEN, Dominique ROGUE-SALLARD, et Laurence SCHLIENGER en tant que membres du Conseil d’Administration ne prennent pas part aux votes

48 - Soutien à la culture et à diverses associations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Isabelle LAVEST en tant que membre du Conseil d’Administration de l’Association les Amis du RIO,

Philippe BOHELAY, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Isabelle LAVEST, Didier MULLER et Guillaume VIMONT en tant que membres du Conseil d’Administration du Comité des Fêtes de Clermont-Ferrand,

Dominique BRIAT, Christiane JALICON, Sondès El HAFIDHI, Isabelle LAVEST en tant que membres du Conseil d’Administration de l’Association des Artistes d’Auvergne,

Gérard BOHNER en tant que membre du Conseil d’Administration de l’Institut de Travail Social de la région Auvergne ne prennent pas part aux votes

49 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Cécile AUDET en tant que membre du Conseil d’établissement de l’Association Départementale des Pupilles de l’Ensignement Public du Puy-de-Dôme ne prend pas part au vote.

50 - Subvention exceptionnelle à l'Amicale Laïque Lachaux, à la Boîte à Malice et à Vélo Cité 63


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

51 - Subvention à l'association Pop'Art dans le cadre d'un partenariat avec Citéjeune

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Dominique BRIAT et Isabelle LAVEST en tant que membres du Conseil ne prennent pas part au vote

52 - Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socioéducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Christophe BERTUCAT en tant que membre du Conseil d’Administration du Foyer des jeunes et d’éducation populaire amicale laïque Chanteranne ne prend pas part au vote.


EDUCATION ET SPORT

53 - Activités culturelles dans le temps du Service Municipal d'Accueil Périscolaire (SMAP)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

54 - Association oeuvrant dans l'enfance - Subvention exceptionnelle

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

55 - Soutien aux projets associatifs dans le champ éducatif hors quartiers prioritaires

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

56 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Christophe BERTUCAT, Louis COUSTES, Christine DULAC-ROUGERIE, Florent NARANJO Françoise NOUHEN, Simon POURRET, Dominique ROGUE-SALLARD, Guillaume VIMONT en tant que membres du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale ne prennent pas part au vote.

57 - Subvention de fonctionnement à l'Université Blaise Pascal dans le cadre du "PERF Arbitrage"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Christine DULAC-ROUGERIE en tant que membre du Conseil de Gestion de PERF ARBITRAGE,

Jérôme AUSLENDER en tant que membre du Conseil d’Administration de l’Université Blaise Pascal, ne prennent pas part au vote.

58 - Subvention exceptionnelle à une association sportive

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

59 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

60 - Subventions exceptionnelles à des associations étudiantes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

61 - Subventions exceptionnelles à des organismes publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Jérôme AUSLENDER en tant que membre du Conseil d’Administration Université Blaise Pascal  ne prend pas part au vote.


ENVIRONNEMENT

62 - Convention pluriannuelle 2015-2017 Ville - Conservatoire des Espaces Naturels d'Auvergne (CEN Auvergne)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Nicolas BONNET en tant que membre de l’Assemblée Générale ne prend pas part au vote

63 - Projet de convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association "Centre Permanent d'Education à l'Environnement" (CEPE) dite CPIE "Clermont-Dômes"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Cécile AUDET, Nicolas BONNET, Louis COUSTES, Simon POURRET et Guillaume VIMONT en tant que membres du Conseil d’Administration ne prennent pas part au vote.

Sondès EL HAFIDHI en tant que membre du Conseil d’Administration au nom de Clermont Communauté ne prend pas part au vote




64 - Projet de convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association pour un Développement Urbain Harmonieux par la Maîtrise de l'Energie (Aduhme)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Grégory BERNARD, Nicolas BONNET, Patricia GUILHOT , Odile VIGNAL, Nicole PRIEUX en tant que membres du Conseil d’Administration  ne prennent pas part au vote

Dominique ROGUE-SALLARD en tant que membre de l’association au nom de Clermont Communauté ne prend pas part au vote.

65 - Protocole spécifique pour l'affectation des "CEE collectivités" du programme "Habiter mieux"


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

66 - Renouvellement de convention de partenariat avec l'UNAF

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

67 - Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs avec la ligue pour la protection des oiseaux


Les propositions sont adoptées à l'unanimité



AFFAIRES JURIDIQUES

68 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

69 - Projet de convention relative au nouveau Système d'Alerte et d'Information de la Population (SAIP)


Les propositions sont adoptées à l'unanimité



PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

70 - Convention de mise à disposition de service médecine de prévention

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

71 - Les ratios d'avancement

Les propositions sont adoptées à la majorité



ACTIONS INTERNATIONALES

72 - Subvention exceptionnelle à une association et aide à projets

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


III – VOEUX


- Voeu pour la préservation du service public d'incendie et de secours sur notre territoire déposé par le groupe «Front de Gauche -Place au Peuple»


Le voeu est rejeté à la majorité



IV – HUIS CLOS


Le principe du Huis Clos est adopté à l’unanimité


73 - Bourses doctorales municipales

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

74 - Bourses municipales 2015 pour stages universitaires effectués dans les villes jumelées - complément


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

75 - Indemnisation pour dommage

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

76 - Mise en demeure de délibérer avant demande d'autorisation de plaider en vertu de l'article L 2132-5 du Code Général des Collectivités Territoriales


Les propositions sont adoptées à la majorité


La séance est levée à 00h18.


Fait à Clermont-Ferrand, le 06 janvier 2016



Le Maire



Olivier BIANCHI