CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 06 novembre 2015 à 18 h 00


MEMBRES PRESENTS :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Nicolas BONNET, Adjoints

Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre LAVIGNE, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT, Conseillers Municipaux



Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Gérard BOHNER (à Olivier BIANCHI), Adjoint

Marianne MAXIMI (à Florent NARANJO), Christian PORTEFAIX (à Françoise NOUHEN), Conseillers Municipaux



Excusé(e)s :

Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers Municipaux



Absent(e)s :

Anne FAUROT, Conseillère Municipale



Secrétaire :

Florent NARANJO


Jean-Pierre LAVIGNE arrive pendant le débat de la question n°1

Sondès EL HAFIDHI arrive pendant le débat de la question n°2 (fin du pouvoir donné à Jérôme AUSLENDER)

Alain LAFFONT donne pouvoir à Patricia GUILHOT et quitte la séance avant le vote de la question n°4

Saïd Akim BARA arrive pendant le débat de la question n°4 (fin du pouvoir donné à Philippe BOHELAY)

Géraldine BASTIEN donne pouvoir à Jean-Pierre BRENAS et quitte la séance avant le vote de la question n°7







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I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DÉBAT


INTERCOMMUNALITÉ

1 - Avis sur le Projet de schéma départemental de la coopération intercommunale du Département du Puy de Dôme


Les propositions sont adoptées à la majorité


FINANCES

2 - Débat d'orientations budgétaires 2016

Prise de position des Groupes. Le Conseil Municipal prend acte de la tenue de ce débat.

3 - Décision modificative n° 2

Les propositions sont adoptées à la majorité

4 - Gestion de la dette - Désensibilisation de l'encours structuré

Les propositions sont adoptées à la majorité


AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

5 - Convention de partenariat entre la Ville de Clermont-Ferrand et l'Association Tous deux roues pour la récupération des deux roues non motorisés et hors d'état d'usage


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

6 - Convention de travail médico-social en milieu scolaire avec le Conseil Départemental - renouvellement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

7 - Convention entre le CCAS et la Ville pour la fourniture de repas

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

8 - Conditions d'utilisation du "Lieu identitaire de Tous les Jeux"


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ENVIRONNEMENT

9 - Côtes de Clermont Espace Naturel Sensible


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


II - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT


FINANCES

10 - Garanties d'emprunt


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL, Nicaise JOSEPH en tant que membres du CA de LOGIDOME et Valérie BERNARD, en tant que présidente de l’OPHIS

11 - Information d'une décision prise sur la souscription d'une avance sur le FCTVA

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

12 - Tarif des visites commentées de l'Exposition Jules CHADEL, Nature & Mouvement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

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ACTION FONCIÈRE

13 - Acquisition d'immeuble par l'Etablissement Public Foncier SMAF


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

14 - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Trémonteix : Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2014 et prorogation de la Convention Publique d'Aménagement


Les propositions sont adoptées à la majorité.

Ne prennent pas part au vote Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL, Nicaise JOSEPH en tant que membres du CA de LOGIDOME

15 - Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan d'Occupation des Sols

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


MARCHÉS PUBLICS

16 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de Marchés Publics


Le Conseil Municipal prend acte de cette information

17 - Marchés Publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

18 - Adhésion à France Eau Publique


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

19 - Avenant à la convention de groupement de commande entre la Région Auvergne, le Lycée Lafayette et la Ville de Clermont-Ferrand pour les marchés d'exploitation de chauffage - Raccordement du gymnase René Soulier au réseau de chaleur bois du lycée Lafayette

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

20 - Dérogations au repos dominical


Les propositions sont adoptées à la majorité

21 - Subventions aux associations d'anciens combattants

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

22 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote Valérie BERNARD, Magali GALLAIS en tant que membres du CA de l’Association Départementale pour la Sauvegarde de l’Enfance et de l’Adolescence du Puy-de-Dôme (ADSEA63)




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AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

23 - Attributions de subventions exceptionnelles à des associations culturelles et à des établissements publics


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote Jérôme AUSLENDER en tant que membre du CA de l’Université Blaise Pascal et Philippe BOHELAY, en tant que membre du CA de l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Clermont-Ferrand.

24 - Coopérative de Mai - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public pour l'année 2014

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

25 - Label exposition d'intérêt national attribué à l'exposition Rebelles/FITE 2016

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

26 - Soutien à la Vie Associative - Subventions de fonctionnement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

27 - Soutien à la Vie Associative - Subventions exceptionnelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

28 - Subvention au Centre Régional d'Art Dramatique de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


EDUCATION ET SPORT

29 - Subvention exceptionnelle à une association étudiante


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

30 - Subventions exceptionnelles d'équipement à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

31 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES JURIDIQUES

32 - Transaction entre la Ville de Clermont-Ferrand, Clermont Communauté, le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Clermontoise, et la Société Eurovia Dala concernant l'exécution des travaux du Pôle d'Echange Intermodal de la Gare de Clermont-Ferrand


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

33 - Convention de mise à disposition de services avec Clermont Communauté - Avenant n° 4


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

34 - Conventionnement avec le Syndicat Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) du Puy-de-Dôme : modalités de disponibilités opérationnelles et pour formation des sapeurs-pompiers volontaires (autorisations spéciales d'absences)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

35 - Recrutement d'un chargé de mission qualité et méthodes à la direction des services techniques

Les propositions sont adoptées à l'unanimité




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III - QUESTIONS DIVERSES


Intervention d’Alparslan COSKUN sur la question du parrainage républicain, voeu voté au Conseil Municipal du 25 septembre 2015.

Monsieur le Maire et Philippe BOHELAY confirment qu’un accord a été donné.


IV - VOEUX


36 - Voeu déposé par le Groupe Communiste et Républicain - Front de Gauche – Vœu relatif au financement du Centre National de Formation de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT)


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

37 - Voeu déposé par le Groupe Rassemblement de la Droite et du Centre - Voeu relatif au désengagement du Département sur les garanties d'emprunt en faveur du logement social

Le vœu est retiré sur proposition de M. le Maire





La séance est levée à 00 h 07

Fait à Clermont-Ferrand, le



Le Maire




Olivier BIANCHI












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