CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 07 novembre 2014 à 18 h 00


MEMBRES PRESENTS :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance


Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, , Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD,
Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH,
Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET Adjoints


Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT,
Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Anne FAUROT, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD,
Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Isabelle PADOVANI, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX,
Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER,
Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT, Conseillers municipaux



Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Géraldine BASTIEN (à Jean-Pierre BRENAS), Fabienne MONTEL (à Christiane JALICON), Conseillers municipaux



Excusé(e)s :




Absent(e)s :




Secrétaire :

Marianne MAXIMI


Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question 14 et donne pouvoir à Monsieur Florent NARANJO.

 

    I QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT


FINANCES

1 - Débat d'Orientations Budgétaires 2015

Débats et prises de positions de principe des divers groupes.


AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE AVEC DEBAT

2 - Conservatoire à Rayonnement Régional de Clermont-Ferrand - Présentation du projet d'établissement

Les propositions sont adoptées à la majorité


3 - Coopérative de Mai : choix du délégataire

Les propositions sont adoptées à la majorité


    II DESIGNATIONS


4 - Désignation d'un représentant de la Ville au sein de l'association européenne Energy Cities

1) Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité.


2) Les propositions sont adoptées à la majorité.


5 - Désignation des représentants de la Ville auprès de l'AMORCE

1) Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité.


2) Les propositions sont adoptées à la majorité.



    III QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT


FINANCES

6 - Admissions en non-valeur

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

7 - Décision Modificative n° 2

Les propositions sont adoptées à la majorité

8 - Garanties d'emprunt

Les propositions sont adoptées à la majorité

9 - Taxe d'aménagement - Modification du dispositif pour l'année 2015

Les propositions sont adoptées à la majorité






ACTION FONCIERE

10 - Acquisition de l'immeuble sis 2, place de la Bourse

Les propositions sont adoptées à la majorité


11 - Acquisitions et échanges d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.


Mesdames Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL et Nicaise JOSEPH ne prennent pas part au vote.

12 - Modification des accès aux garages rue d'Aulteribe : signature de conventions

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

13 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier SMAF et revente à Domia

Les propositions sont adoptées à la majorité


Monsieur Pierre MIQUEL ne prend pas part au vote.


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

14 - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Carré Jaude II - 2013

Les propositions sont adoptées à la majorité

15 - Soutien à la Vie Associative

Les propositions sont adoptées à la majorité


MARCHES PUBLICS

16 - Achat d'électricité et services associés : groupement de commande avec le CCAS

1) Le principe du groupement de commande et des autorisations est adopté à l’unanimité 


2) Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité


3) Messieurs Pascal GUITTARD, titulaire, et Gérard BOHNER, suppléant, sont élus pour représenter la Ville à la commission d’appel d’offre du groupement de commande (pas d’autres candidats) à la majorité.

17 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de Marchés Publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

18 - Marchés Publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

19 - Réseaux de transport et de distribution d'électricité - Redevance d'occupation du domaine public

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

20 - Attribution de subvention au titre des congrés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


Messieurs Pascal GUITTARD, Simon POURRET et Dominique ADENOT ne prennent pas part au vote.

21 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à la majorité


AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

22 - Attribution de subventions exceptionnelles pour soutenir des projets culturels

Les propositions sont adoptées à la majorité

Mesdames Isabelle LAVEST, Françoise NOUHEN, Sondès EL HAFIDI, Laurence SCHLIENGER, Dominique ROGUE-SALLARD et Monsieur Jean-Pierre BRENAS ne prennent pas part au vote.


EDUCATION ET SPORT

23 - Nouvelle convention avec le CROUS et attribution d'une subvention dans le cadre du Fonds National d'Aide d'Urgence

Les propositions sont adoptées à l'unanimité.

Messieurs Jérôme AUSLENDER et Simon POURRET ne prennent pas part au vote.

24 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Monsieur COUSTES ne prend pas part au vote.

25 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives dans le cadre du SMAP

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ENVIRONNEMENT

26 - Adoption définitive du Plan Climat Energie Territorial de Clermont-Ferrand après avis favorables du Préfet de Région et du Conseil Régional d'Auvergne

Les propositions sont adoptées à la majorité

27 - Refuge Ligue de Protection des Oiseaux au parc Montjuzet et au parc du Creux de l'Enfer

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES JURIDIQUES

28 - Indemnisations pour dommages

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

29 - Adaptation de l'état des effectifs

Les propositions sont adoptées à la majorité

30 - Règlement d'attribution des indemnités de frais de déplacement temporaire

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ADMINISTRATION GENERALE

31 - Adhésion au dispositif COMEDEC

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


    IV QUESTIONS DIVERSES


- Monsieur le Maire évoque la vente de bracelets de Noël par le Secours Catholique, les Restaurants du Cœur et le Secours Populaire Français pour les enfants défavorisés.


- Monsieur le Maire fait distribuer à l’ensemble des élus un courrier avec des documents d’information sur le découpage des cantons



    V VOEUX


- Voeu présenté par le groupe EELV et le groupe Parti Communiste et Républicain-Front de Gauche-Voeu en faveur de la protection et de l'accompagnement des femmes victimes de violences

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


    VI HUIS CLOS



32 - Bourses municipales 2014 pour stages universitaires effectués dans les villes jumelées

1) Le principe du vote à Huis Clos est adopté à l’unanimité.


2) Les propositions sont adoptées à l'unanimité


Fait à Clermont-Ferrand, le


Le Maire




Olivier BIANCHI