CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 08 novembre 2013 à 18 h 00


MEMBRES PRESENTS :

Serge GODARD, présidant la séance

Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE,
Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints

Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Cyril CINEUX,
Sandrine CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY,
Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Louis VIRGOULAY, Conseillers municipaux



Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Françoise NOUHEN (à Danièle GUILLAUME), Bernard DANTAL (à Jacques LANOIR),
Patricia AUCOUTURIER (à Corinne NAJIM), Nicole BARBIN (à Jean-Pierre BRENAS),
Fatima CHENNOUF-TERRASSE (à Alain LAFFONT), Martine REMBERT-MANTELET (à Yves REVERSEAU), Odile SAUGUES (à Alain MARTINET), Jean-Philippe VALENTIN (à Didier MULLER)



Excusé(e)s :

Carole COURTIAL, Jean-Michel DUCLOS, Conseillers municipaux



Absent(e)s :

/



Secrétaire :

Sandrine CLAVIERES, Conseillère municipale


Mesdames Marie SAVRE, Mme Danièle AUROI arrivent pendant le débat de la question n°1

M. Christophe BERTUCAT (fin du pouvoir à Mme Christine DULAC-ROUGERIE), M. Bruno SLAMA (fin du pouvoir de M. Grégory BERNARD), Mme Pascaline BIDOUNG (fin du pouvoir de Mme Claudine KHATCHADOURIAN-TECER), Mme Sandrine BERGEROT-RAYNAL (fin du pouvoir de M. Simon POURRET), Mme Manuela FERREIRA DE SOUSA (fin du pouvoir de Mme Jacqueline CHAPON) arrivent pendant le débat de la question n°1.

Mme Danièle GUILLAUME quitte la séance pendant le débat de la question n°1 et donne pouvoir à M. Djamel IBRAHIM-OUALI (fin du pouvoir de Mme Françoise NOUHEN).

M. Michel FANGET quitte la séance avant le vote de la question n°2 et donne pouvoir à Mme Christine PERRET.

M. Alain LAFFONT (fin du pouvoir de Mme Fatima CHENNOUF-TERRASSE), M. Louis VIRGOULAY (donne pouvoir à Mme Chantal MERCIER-COURTY), Madame Marie SAVRE quittent la séance avant le vote de la question n°3.

M. le Maire confie la conduite des débats à M. Alain MARTINET à partir de la question n° 4.

Mme Jacqueline CHAPON quitte la séance avant le vote de la question n°12.

Mme Danielle AUROI quitte la séance avant le vote de la question n°13.

Messieurs Olivier BIANCHI, Philippe BOHELAY, Simon POURRET quittent la séance avant le vote de la question n°39.


QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT


FINANCES

1 - Débat d'orientations budgétaires 2014

Débats et prises de positions de principe des divers groupes

2 - Décision modificative n° 2 - Exercice 2013

Les propositions sont adoptées à la majorité


VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT AVEC DÉBAT

3 - Rapport annuel eau et assainissement 2012


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT


FINANCES

4 - Admissions en Non-valeur


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

5 - Garanties d'emprunt : réaménagement de prêts

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

6 - Informations du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de ligne de trésorerie 2013

Le Conseil Municipal prend acte de cette information


ACTION FONCIÈRE

7 - Acquisition d'un appartement par l'Etablissement Public Foncier SMAF


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

8 - Acquisition, ventes et échanges d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Danièle GUILLAUME, Dominique ADENOT, Serge GODARD, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.

9 - Exécution des travaux de dépollution du site 38 à 44 rue Auger - Construction de la délégation régionale Auvergne du CNFPT


Les propositions sont adoptées à la majorité


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

10 - Adhésion à l' Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)


Les propositions sont adoptées à la majorité

11 - Avenant à la convention OPAH-GARE

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

12 - Programme Local de l'Habitat (PLH) 2014-2019 de Clermont Communauté - Avis de la Commune de Clermont-Ferrand


Les propositions sont adoptées à la majorité


MARCHÉS PUBLICS

13 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics


Le Conseil Municipal prend acte de cette information

14 - Marchés publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Christophe BERTUCAT ne prend pas part au vote



15 - Restauration des Eglises Saint-Pierre des Minimes et Notre-Dame de la Prospérité ainsi que Notre Dame du Port - Constitution du jury pour désignation des équipes de Maîtrise d'oeuvre


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

16 - Convention de rétablissement des communications - Travaux APRR A71


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

17 - Convention relative à la modification des accès à la propriété située 130 rue de la Vaillance

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

18 - Convention VILLE/SMTC - Rue du Maréchal Juin

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

19 - Travaux d'adduction d'eau - Rue de Bellevue - Convention Clermont Ferrand /Chamalières

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

20 - Attribution de subventions au titre des congrès et des manifestations


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

21 - Remise à niveau des installations de sécurité du Polydome - Avenant n° 7 au contrat de délégation de service public


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

22 - Subvention exceptionnelle à l'Union Française des Associations de Combattants et de Victimes de Guerre (UFAC)


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

23 - Subvention à une association travaillant dans le domaine de la santé

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

24 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

25 - Attribution de subventions exceptionnelles pour soutenir des projets culturels


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

26 - Comédie de Clermont-Scène Nationale/Attribution d'une subvention complémentaire

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Olivier BIANCHI, Alain BARDOT, Roger GIRARD, Chantal MERCIER-COURTY, Pascaline BIDOUNG, Christine PERRET ne prennent pas part au vote.

27 - Coopérative de Mai / Renouvellement de la délégation de service public

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Olivier BIANCHI, Roger GIRARD ne prennent pas part au vote.

28 - Demande de subventions - Exposition Tumulte Gaulois

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

29 - Dédommagement des familles dans le cadre des activités du "Mercredi c'est permis"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

30 - Signature de la convention d'objectifs du Centre Lyrique d'Auvergne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

31 - Soutien à la vie associative

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

32 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


EDUCATION ET SPORT

33 - Attribution de matériels informatiques réformés à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV)



Les propositions sont adoptées à l'unanimité

34 - Subvention d'équipement à une association sportive

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

35 - Subvention de fonctionnement à une association sportive

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

36 - Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes dans le cadre de "Clermont fête ses étudiants"


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

37 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

38 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives dans le cadre du SMAP

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ENVIRONNEMENT

39 - Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) de 1er et de 2eme échéance



Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Convention de travaux et de mise à disposition d'énergie entre Logidôme et la Ville de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Danièle GUILLAUME, Dominique ADENOT, Serge GODARD, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.


AFFAIRES JURIDIQUES

41 - Indemnisations pour dommages de travaux publics


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


Les annexes manquantes sont disponibles aux archives

 

Fait à Clermont-Ferrand, le

Le Maire




Serge Godard