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CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 19 décembre 2013 à 18 h 00


MEMBRES PRESENTS :

Serge GODARD, Maire, présidant la séance

Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints

Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux



Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Manuela FERREIRA DE SOUSA (à Christine DULAC-ROUGERIE), Adjointe

Guy BALLET (à Anne COURTILLÉ), Corinne NAJIM (à Patricia AUCOUTURIER), Odile SAUGUES (à Alain MARTINET), Conseillers Municipaux



Excusé(e)s :

/



Absent(e)s :

Djamel IBRAHIM-OUALI, Havva ISIK, Adjoints

Eric SEVRE, Conseiller Municipal



Secrétaire :

Sandrine CLAVIERES


Mesdames Françoise NOUHEN, Cécile AUDET et Carole COURTIAL arrivent avant le vote de la question n° 1.

Mesdames Nicole BARBIN et Marie SAVRE quittent la séance après le vote de la question n° 3.

Monsieur Louis VIRGOULAY quitte la séance après le vote de la question n° 3 et donne pouvoir à Madame Monique BONNET.

Interruption de la séance de 21 h 25 à 21 h 40 pendant le débat sur la question n° 4.

Madame Danièle GUILLAUME quitte la séance avant le vote de la question n° 5 et donne pouvoir à Madame Françoise NOUHEN.

Madame Danielle AUROI quitte la séance avant le vote de la question n° 6 et donne pouvoir à Madame Odile VIGNAL.

Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET à partir de la question n° 8.



I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT


FINANCES

1 - Budget primitif 2014 et fixation des tarifs


Les propositions sont adoptées à la majorité


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

2 - Projet de Rénovation Urbaine / Avenant de clôture à la convention multi-partenariale du 4 mai 2006


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

3 - Convention avec l'association Notre Atelier Commun pour le réaménagement de l'ilôt central de la Gauthière

Les propositions sont adoptées à la majorité

4 - Maison pour Tous - 142 avenue de la République

Question retirée de l'ordre du jour


ENVIRONNEMENT

5 - Projet de plan climat énergie territorial de Clermont-Ferrand


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


EDUCATION ET SPORT

6 - Attribution de bourses doctorales municipales


Les propositions sont adoptées à l'unanimité



II - DESIGNATIONS


7 - Désignation de représentants de la Ville au sein des conseils d'administration des collèges et lycées


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


III – QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT


FINANCES

8 - Rapport annuel sur la dette


Le Conseil Municipal prend acte de cette information

9 - Admissions en non-valeur

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

10 - Avis conforme du Conseil Municipal pour la souscription d'un emprunt par le CCAS

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

11 - Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en matière de gestion de la dette

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

12 - Garanties d'emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.


INTERCOMMUNALITÉ

13 - Rapport d'activité 2012 du Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme


Le Conseil Municipal prend acte de cette communication.


ACTION FONCIÈRE

14 - Acquisition par l'Etablissement Public Foncier SMAF. Résiliation bail commercial - Avenue Charras


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

16 - Désaffectation et déclassement du domaine public communal de l'espace Pierre Laporte CENTRE JAUDE

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

15 - Acquisitions et vente d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

17 - Pôle de Santé de la Gauthière : mise à disposition de locaux et vente de terrain

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

18 - Vente de terrains à Auvergne-Habitat. Eco-quartier Champratel

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

19 - Attribution de matériel informatique réformé à l'association Public Info


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Philippe BOHELAY, Pascal GENET et Christophe BERTUCAT ne prennent pas part au vote.

20 - Compte rendu annuel à la collectivité 2012 - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Trémonteix

Les propositions sont adoptées à la majorité

21 - Contrat urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Sandrine BERGEROT-RAYNAL et Philippe BOHELAY ne prennent pas part au vote.

22 - Demandes de subventions auprès de l'ANRU pour les opérations isolées du quartier de la Fontaine du Bac

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

23 - Modification simplifiée n° 1 du Plan d'Occupation des Sols (POS)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

24 - Périmètre de prise en compte d'une opération d'aménagement : îlot Châteaubriand / Bréguet / Beaupeyras / Sully : retrait

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

25 - Soutien à la vie associative

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

26 - Subvention à l'association "Groupement d'Employeurs Associatifs d'Auvergne" (GE2A)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

27 - Subventions à des associations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



MARCHÉS PUBLICS

28 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics


Le Conseil Municipal prend acte de cette information

29 - Marchés Publics

Les propositions sont adoptées à la majorité


AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

30 - Attribution de subventions au titre des congrès et des manifestations


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

31 - Convention entre la Ville, la CCI et Clermont Commerce

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

32 - Délégation de Service Public - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public - Parking POTERNE/CATHEDRALE (Exercice 2012/2013)

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport.

33 - Subvention exceptionnelle à l'association La Cimade

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

34 - Subvention exceptionnelle à une association travaillant dans le domaine de la santé

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

35 - Subvention à l'association Chats des rues 63

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

36 - Subvention à la Mission des Relations Internationales

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Jacqueline CHAPON, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Pascaline BIDOUNG, Bruno SLAMA, Bernard DANTAL, Danielle AUROI, Fatima CHENNOUF-TERRASSE et Michel FANGET ne prennent pas part au vote.

37 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

38 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Danièle GUILLAUME, Serge GODARD, Alain MARTINET, Alain LAFFONT, Sandrine BERGEROT-RAYNAL et Philippe BOHELAY ne prennent pas part au vote.


ENVIRONNEMENT

39 - Avenant au contrat local d'engagement contre la précarité énergétique


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs entre la Ville de Clermont-Ferrand et l'association Centre Permanent d'Éducation à l'Environnement labellisé CPIE "Clermont-Dôme"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Jacqueline CHAPON, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Cécile AUDET; Martine REMBERT-MANTELET et Yves REVERSEAU ne prennent pas part au vote.

41 - Concours des maisons fleuries

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


42 - Convention de partenariat avec le Conservatoire d'Espaces Naturels d'Auvergne sur les périmètres de protection du champs captant du val d'Allier (sur les communes de Mezel, Dallet et Cournon) : modification de l'article 10

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Bruno SLAMA ne prend pas part au vote.

43 - Enquête publique - Procédure d'autorisation d'une installation classée pour la protection de l'environnement pour l'Etablissement Quartier Général Louis Gentil

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

44 - Projet de Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) de l'agglomération de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

45 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à une association culturelle


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

46 - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville et l'Ecole Supérieure d'Art de Clermont Métropole (ESACM) pour la mise en oeuvre d'actions visant le développement de pratiques artistiques et d'urbanisme participatif dans le quartier de la Gauthière

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

47 - Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux - Demande d'attribution de fragments de mosaïques anciennes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

48 - Convention de mécénat entre la Ville et les laboratoires Théa pour l'exposition Tumulte Gaulois

Les propositions sont adoptées à la majorité

49 - Participation au financement des structures Petite Enfance crèches parentales

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

50 - Soutien aux projets associatifs dans le champ éducatif hors Zone Urbaine Sensible

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

51 - Soutien à la Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Olivier BIANCHI, Roger GIRARD, Chantal MERCIER-COURTY , Alain BARDOT, Pascaline BIDOUNG et Christine PERRET ne prennent pas part au vote.

52 - Soutien à la culture et à diverses associations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Olivier BIANCHI, Martine REMBERT-MANTELET, Alain BARDOT, Christiane JALICON, Roger GIRARD, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Christophe BERTUCAT, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jérôme GODARD, Chantal MERCIER-COURTY et Didier MULLER ne prennent pas part au vote.


53 - Subvention à l'Association Confucius Clermont-Ferrand Auvergne

Les propositions sont adoptées à la majorité

Serge GODARD, Bernard DANTAl, Monique BONNET et Pascal GENET ne prennent pas part au vote.

54 - Subvention à l'association POP'ART dans le cadre d'un partenariat Citéjeune

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Olivier BIANCHI, Roger GIRARD et Fatima CHENNOUF-TERRASSE ne prennent pas part au vote.

55 - Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Jacqueline CHAPON, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Cécile AUDET, Martine REMBERT-MANTELET et Christophe BERTUCAT ne prennent pas part au vote.

56 - Subventions à des associations étudiantes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


EDUCATION ET SPORT

57 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations sportives


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Christine DULAC-ROUGERIE , Christophe BERTUCAT, Alain BARDOT, Martine REMBERT-MANTELET, Jérôme GODARD, Guy BALLET, Sandrine CLAVIERES et Michel FANGET ne prennent pas part au vote.

58 - Attribution de subventions à des écoles d'enseignement supérieur

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

59 - Bourses municipales pour stages effectués dans les villes jumelées - compléments

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

60 - Soutien aux associations intervenant dans le cadre du Service Municipal d'Accueil Postscolaire (SMAP)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

61 - Subventions aux associations oeuvrant dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

62 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES JURIDIQUES

63 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice


Le Conseil Municipal prend acte de cette information

64 - Succession CHEMINAT Paul

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

65 - Adaptation de l'état des effectifs


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

66 - Attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité d'Activités Sociales et Culturelles (CASC) du personnel de la Ville de Clermont-Ferrand et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Christophe BERTUCAT, Patricia AUCOUTURIER, Isabelle LAVEST, Danièle GUILLAUME, Martine REMBERT-MANTELET et Alain LAFFONT ne prennent pas part au vote.

67 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée indéterminée à la Direction des Ressources Humaines / Pôle Relations Sociales

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

68 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée déterminée à la Direction de l'Urbanisme / Service du Foncier

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

69 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée déterminée à la Direction de la Vie Scolaire et de la Petite Enfance / Service aux Enfants

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

70 - Fixation des ratios d'avancement de grade pour l'année 2014

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

71 - Protection sociale complémentaire : modalités de la participation employeur à la garantie santé des agents municipaux dans le cadre de la labellisation

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

72 - Renouvellement de la convention avec le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

73 - Régie du Centre Camille Claudel - Décharge de responsabilité et remise gracieuse

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


Fait à Clermont-Ferrand, le 23 décembre 2013



Le Maire





Serge Godard