CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 21 février 2014 à 18 h 00



MEMBRES PRESENTS :

Serge GODARD, Maire, présidant la séance


Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints


Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Odile SAUGUES, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux



Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Guy BALLET (à Anne COURTILLÉ), Pascaline BIDOUNG (à Christophe BERTUCAT), Eric SEVRE (à Djamel IBRAHIM-OUALI), Conseillers Municipaux



Excusé(e)s :

/



Absent(e)s :

Havva ISIK, Adjointe

Carole COURTIAL, Conseillère Municipale



Secrétaire :

Sandrine CLAVIERES


Madame Odile SAUGUES quitte la séance pendant le débat sur la question n° 2.

Madame Marie SAVRE quitte la séance avant le vote de la question n° 3.

Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n° 3 et donne pouvoir à Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE. Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET à partir de la question n° 3.



I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT


FINANCES

1 - Adhésion de la Ville de Clermont-Ferrand à l'Agence France Locale

Les propositions sont adoptées à la majorité

Jean-Philippe VALENTIN ne prend pas part au vote.


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE AVEC DÉBAT

2 - Rapport annuel 2013 de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap


Le Conseil Municipal prend acte de cette information




II – VŒUX ET MOTIONS


a) Voeu sur la gratuité de l'A75

Les propositions sont adoptées à la majorité

Ne prennent pas part au vote : 9




III – QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT


FINANCES

3 - Avis conforme du Conseil Municipal pour la souscription d'un emprunt par le CCAS


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

4 - Garanties d'emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.

5 - Informations du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt 2014

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

6 - Insertions publicitaires dans les magazines municipaux d'information - modification des tarifs 2014

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



ACTION FONCIÈRE

7 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier / SMAF - Quartier Saint-Jean


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

8 - Acquisitions, vente et échanges d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

9 - Cession de terrains rue François COURTOIS

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.

10 - Convention de mise à disposition Ville / Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Puy-de-Dôme - Immeuble 2, rue du Puits Artésien

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

11 - Convention de mise à disposition Ville / Centre Communal d'Action Sociale - Immeuble 21, rue d'Alsace

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

12 - Information du Conseil Municipal sur les acquisitions déléguées ou faites par la Ville par exercice du droit de préemption

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

13 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier SMAF et revente à DOMIA

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Grégory BERNARD, Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

14 - Aménagement des abords de la Maison de Quartier de la Gauthière - Demande de subvention auprès de l'Etat


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

15 - Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan d'Occupation des Sols

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

16 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - soutien aux projets associatifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Christophe BERTUCAT, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Philippe BOHELAY et Pascal GENET ne prennent pas part au vote.

17 - Convention de cofinancement entre le SMTC et la Ville - Etude de faisabilité technique d'un ouvrage de franchissement des voies ferrées entre les quartiers Estaing et Saint-Jean

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

18 - Opération Jean Claret : Participation financière de la Ville aux aménagements

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

19 - Soutien à la vie associative

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Philippe BOHELAY ne prend pas part au vote.



MARCHÉS PUBLICS

20 - Convention constitutive de groupement de commande entre la Ville de Clermont-Ferrand et le Centre Communal d'Action Sociale pour la passation d'un marché relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage en achats d'électricité en offres de marchés


Les propositions sont adoptées à la majorité

21 - Convention constitutive de groupement de commande entre la Ville de Clermont-Ferrand et plusieurs collectivités territoriales du Puy-de-Dôme et de l'Allier pour la passation d'un marché de capture, transport d'animaux et de fourrière animale

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

22 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

23 - Information du Conseil Municipal sur les marchés notifiés en 2013

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

24 - Marchés Publics - Avenants

Les propositions sont adoptées à la majorité


AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

25 - Attribution de subventions au titre des congrès et des manifestations


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

26 - Attribution de subventions exceptionnelles aux universités au titre des congrès universitaires

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Bernard DANTAL ne prend pas part au vote.

27 - Attribution de subventions à des associations de solidarité

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

28 - Attribution de subventions à un organisme de droit public au titre des congrès et des manifestations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

29 - Foire Internationale de Clermont Cournon - Convention de Partenariat

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jérôme GODARD, Chantal MERCIER-COURTY, Roger GIRARD et Nicole BARBIN ne prennent pas part au vote.

30 - Office de Tourisme et des Congrès - Approbation de la demande de classement en catégorie supérieure

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

31 - Participation de la Ville à la campagne de communication 2014 destinée à promouvoir la fréquentation touristique

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jérôme GODARD, Alain BARDOT, Olivier BIANCHI, Chantal MERCIER-COURTY et Didier MULLER ne prennent pas part au vote.

32 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

33 - Aide à la création


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

34 - Attribution d'une subvention au FRAC Auvergne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

35 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

36 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

37 - Conventions de mécénat / Exposition Tumulte Gaulois

Les propositions sont adoptées à la majorité

38 - Inscriptions à l'inventaire des musées

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

39 - Mise en dépôt d'oeuvres des collections du Musée d'Art Roger-Quilliot au Musée d'Art et d'Industrie de Saint-Etienne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Projet Scène Nationale (Ancienne Gare Routière) / Programme de fouilles archéologiques préventives / Adoption du plan de financement prévisionnel

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Olivier BIANCHI, Roger GIRARD, Chantal MERCIER-COURTY , Alain BARDOT, Pascaline BIDOUNG et Christine PERRET ne prennent pas part au vote.

41 - Projets scientifiques et culturels des musées

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

42 - Soutien à l'association "La Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Olivier BIANCHI, Roger GIRARD, Chantal MERCIER-COURTY , Alain BARDOT, Pascaline BIDOUNG et Christine PERRET ne prennent pas part au vote.

43 - Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


EDUCATION ET SPORT

44 - Chèques 1ère Licence - Subventions à des associations sportives


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

45 - Dénomination du Complexe Sportif de la Fraternité

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

46 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

47 - Temps d'activités scolaires et périscolaires - Conventions aves les institutions scolaires et universitaires

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Christine DULAC-ROUGERIE ne prend pas part au vote.



ENVIRONNEMENT

48 - Convention pluriannuelle 2012-2014 : Ville / Conservatoire d'Espaces Naturels (CEN) Auvergne


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Bruno SLAMA ne prend pas part au vote.

49 - Projet d'avenant n°1 à la convention pluriannuelle Ville - Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) Auvergne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

50 - Proposition d'avenant n°1 (2014) à la convention pluriannuelle 2013-2015 Ville - Aduhme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Alain BARDOT, Danielle AUROI, Odile VIGNAL, Corinne NAJIM et Jean-Michel DUCLOS ne prennent pas part au vote.

51 - Renouvellement de convention avec la Ligue contre le cancer

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES JURIDIQUES

52 - Cimetière : reprise des terrains communs


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

53 - Indemnisation pour dommage

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

54 - Adaptation de l'état des effectifs


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

55 - Autorisation de recruter un agent contractuel en Contrat à Durée Indéterminée à la Direction de la Commande publique, de l'Organisation et de la Qualité de gestion

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

56 - Convention avec le Crédit Municipal de Lyon pour l'attribution des prêts immobiliers à taux bonifiés au personnel municipal

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

57 - Frais de mission des agents de la Ville - amélioration du forfait nuitée pour les déplacements en province

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

58 - Ratios d'avancement de grade 2014 - ajustement et adaptation des effectifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


Fait à Clermont-Ferrand, le


Le Maire




Serge Godard