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CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 23 mai 2014 à 18 h 00


MEMBRES PRESENTS :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance


Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Adjoints


Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Nicolas BONNET, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Anne FAUROT, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Guillaume VIMONT, Conseillers Municipaux



Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Géraldine BASTIEN (à François BARRIÈRE), Pierre MIQUEL (à Jean-Christophe CERVANTES), Isabelle PADOVANI (à Antoine RECHAGNEUX), Conseillers Municipaux



Excusé(e)s :

/



Absent(e)s :

/



Secrétaire :

Marianne MAXIMI



I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT


FINANCES

1 - Nouveaux tarifs applicables pour les enfants inscrits en CLIS (Classe pour L'Inclusion Scolaire)



Les propositions sont adoptées à l'unanimité



URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE AVEC DÉBAT

2 - Périmètre de prise en compte de l'Opération d'Aménagement secteur Kessler / Rabanesse : Renouvellement


Les propositions sont adoptées à la majorité


AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES AVEC DÉBAT

3 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - 1) Nombre de délégués, nomination des représentants (Collège des élus, Collège des associations) - 2) Délégation du Conseil Municipal au Maire


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

4 - Election des Membres de la Commission de Délégation de Service Public

Votants : 55

Abstentions : 9

Suffrages exprimés : 46

Majorité absolue : 24

Ont obtenu :

  • la liste de M. Olivier BIANCHI, Maire : 35 voix

  • la liste de M. Jean-Pierre BRENAS : 11 voix


Sont élus :

M. Pascal GUITTARD, Mme Monique BONNET, M. Pierre MIQUEL, Mme Sondès EL HAFIDHI, M. Jean-Luc BLANC, Mme Odile VIGNAL, M. Christian PORTEFAIX, M. Gérard BOHNER, M. Jean-Christophe CERVANTES, M. Didier MULLER



II - DESIGNATIONS


5 - Désignation de représentants de la Ville au sein du Conseil d'Administration de l'Université Blaise Pascal et du Conseil d'Administration de l'UFR Langues Appliquées, Commerce et Communication


Les propositions sont adoptées à la majorité



III – VŒUX ET MOTIONS


Vœu a) - Voeu relatif au grand marché transatlantique présenté par les groupes de la majorité municipale

Les propositions sont adoptées à la majorité


M. François BARRIÈRE, Mme Géraldine BASTIEN, M. Jean-Luc BLANC, M. Jean-Pierre BRENAS, Mme Edith CANDELIER, M. Louis COUSTÈS, Mme Nadia GUERMIT-MAFFRE, Mme Christiane JALICON, M. Jean-Pierre LAVIGNE, Mme Fabienne MONTEL, M. Didier MULLER, Mme Isabelle PADOVANI et M. Antoine RECHAGNEUX ne prennent pas part au vote.

Vœu b) - Voeu relatif au grand marché transatlantique présenté par le groupe Front de Gauche du Conseil Municipal

Les propositions sont rejetées à la majorité


M. François BARRIÈRE, Mme Géraldine BASTIEN, M. Jean-Luc BLANC, M. Jean-Pierre BRENAS, Mme Edith CANDELIER, M. Louis COUSTÈS, Mme Nadia GUERMIT-MAFFRE, Mme Christiane JALICON, M. Jean-Pierre LAVIGNE, Mme Fabienne MONTEL, M. Didier MULLER, Mme Isabelle PADOVANI et M. Antoine RECHAGNEUX ne prennent pas part au vote.

Vœu c) - Voeu présenté par les groupes de la majorité municipale relatif à deux pères de famille en centre de rétention et à une étudiante, travaillant depuis 5 ans comme contractuelle de l'éducation nationale, menacée d'expulsion

Les propositions sont adoptées à la majorité


M. François BARRIÈRE, Mme Géraldine BASTIEN, M. Jean-Luc BLANC, M. Jean-Pierre BRENAS, Mme Edith CANDELIER, M. Louis COUSTÈS, Mme Nadia GUERMIT-MAFFRE, Mme Christiane JALICON, M. Jean-Pierre LAVIGNE, Mme Fabienne MONTEL, M. Didier MULLER, Mme Isabelle PADOVANI et M. Antoine RECHAGNEUX ne prennent pas part au vote.

Vœu d) - Voeu relatif à la présence des travailleurs détachés sur les chantiers clermontois présenté par le groupe Front de Gauche du Conseil Municipal




Interruption de séance entre 20 h 00 et 20 h 15

Les propositions sont rejetées à la majorité


M. François BARRIÈRE, Mme Géraldine BASTIEN, M. Jean-Luc BLANC, M. Jean-Pierre BRENAS, Mme Edith CANDELIER, M. Louis COUSTÈS, Mme Nadia GUERMIT-MAFFRE, Mme Christiane JALICON, M. Jean-Pierre LAVIGNE, Mme Fabienne MONTEL, M. Didier MULLER, Mme Isabelle PADOVANI, M. Antoine RECHAGNEUX, M. Guillaume VIMONT, M. Nicolas BONNET, Mme Anne FAUROT, M. Saîd Akim BARA, M. Grégory BERNARD, M. Cyril CINEUX, M. Jean-Christophe CERVANTES, Mme Magali GALLAIS, M. Pierre MIQUEL, Mme Nicole PRIEUX et Mme Sylviane TARDIEU ne prennent pas part au vote.



IV – QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT


INTERCOMMUNALITÉ

6 - Modification statutaire de Clermont Communauté : composition du bureau


Les propositions sont adoptées à la majorité



FINANCES

7 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt


Le Conseil Municipal prend acte de cette information

8 - Régies de recettes DVSPE - Accueil des familles sous régie Jean BUTEZ - Demande de remise gracieuse

Les propositions sont adoptées à la majorité


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

9 - Attribution de subventions de fonctionnement aux Comités de quartier, à la CNL, à la CLCV et à des associations de locataires


Les propositions sont adoptées à la majorité

Mme Valérie BERNARD et Mme Christiane JALICON ne prennent pas part au vote.

10 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs

Les propositions sont adoptées à la majorité



MARCHÉS PUBLICS

11 - Marchés Publics - Avenants


Les propositions sont adoptées à la majorité



VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

12 - Convention VILLE/SMTC - Système de priorité des bus aux feux tricolores - Ligne B à Haut Niveau de Service


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

13 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'Anciens Combattants


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

14 - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations

Les propositions sont adoptées à la majorité


15 - Information du Conseil Municipal sur l'état des travaux en 2013 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Le Conseil Municipal prend acte de cette information



AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

16 - Soutien à la vie associative


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


EDUCATION ET SPORT

17 - Subventions exceptionnelles d'équipement à des associations sportives


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

18 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Mme Christine DULAC-ROUGERIE, M. Christophe BERTUCAT, M. Simon POURRET, Mme Françoise NOUHEN, Mme Dominique ROGUE-SALLARD, M. Guillaume VIMONT, M. Louis COUSTÈS et M. Florent NARANJO ne prennent pas part au vote.


PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

19 - Affectation d'un véhicule de fonction


Les propositions sont adoptées à la majorité




V – QUESTIONS DIVERSES


- M. le Maire indique que l'arrêté portant gratuité du stationnement payant au mois d'août a été pris.



Fait à Clermont-Ferrand, le 27 mai 2014



Le Maire




Olivier BIANCHI