CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 25 septembre 2015 à 18 h 00


MEMBRES PRESENTS :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Françoise NOUHEN, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Nicolas BONNET, Adjoints


Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT, Conseillers Municipaux



Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Christine DULAC-ROUGERIE (à Monique BONNET), Isabelle LAVEST (à Manuela FERREIRA DE SOUSA), Gérard BOHNER (à Jean-Christophe CERVANTES), Adjoints

Dominique BRIAT (à Pascal GUITTARD), Magali GALLAIS (à Nicole PRIEUX), Patricia GUILHOT (à Laurence SCHLIENGER), Isabelle PADOVANI (à Antoine RECHAGNEUX), Conseillers Municipaux

Excusé(e)s :

-



Absent(e)s :

Anne FAUROT, Conseillère Municipale



Secrétaire :

Marianne MAXIMI


M. le Maire suspend la séance à 18h10 suite à l'intervention des manifestants des Ateliers de Construction du Centre. M. le Maire reprend la séance à 18h40 après avoir vérifié que le quorum est atteint.

M. Jean-Pierre LAVIGNE arrive pendant la suspension de séance.

M. Jean-Luc BLANC arrive pendant le débat de la question n°1.

M. Jérôme GODARD donne pouvoir à M. Philippe BOHELAY et quitte la séance avant le vote de la question n°4.

M. le Maire suspend la séance à la demande de M. BRENAS à 21h05 après le vote de la question n°4. M. le Maire reprend la séance à 21h10 après avoir vérifié que le quorum est atteint.

M. Antoine RECHAGNEUX quitte la séance avec le pouvoir de Mme Isabelle PADOVANI avant le vote de la question n°5 sans laisser de pouvoir.

M. Simon POURRET donne pouvoir à M. Grégory BERNARD et quitte la séance avant le vote de la question n°8.

M. le Maire suspend la séance à 22h35 pendant le débat de la question n°8. M. le Maire reprend la séance à 22h40 après avoir vérifié que le quorum est atteint.

M. Alain LAFFONT (donne pouvoir à M. Florent NARANJO) et Mme Sylviane TARDIEU (donne pouvoir à M. Pierre MIQUEL) quittent la séance avant le vote de la question n°9.

Mesdames et Messieurs François BARRIERE, Géraldine BASTIEN, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Louis COUSTES, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, Jean-Pierre LAVIGNE, Fabienne MONTEL et Didier MULLER quittent la séance avant le vote de la question n°10 sans laisser de pouvoir.


I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

INTERCOMMUNALITE

1 - Rapports de Clermont Communauté

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ces rapports


ACTION FONCIERE

2 - Acquisition amiable d'immeuble par l'Etablissement Public Foncier SMAF


Les propositions sont adoptées à la majorité


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

3 - Agenda d'accessibilité programmée


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

4 - Rapport annuel eau et assainissement 2014

Les propositions sont adoptées à la majorité

Mesdames et Messieurs François BARRIERE, Géraldine BASTIEN, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Louis COUSTES, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, Jean-Pierre LAVIGNE, Fabienne MONTEL et Didier MULLER ne prennent pas part au vote.


AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

5 - Mise en place du Pass culturel pour les scolaires clermontois


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


EDUCATION ET SPORT

6 - Equipement numérique des écoles primaires - Demande de subventions auprès de l'Etat et de l'Union Européenne (FEDER) - Adoption du plan de Financement


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ENVIRONNEMENT

7 - Rapport développement durable 2014 de la Ville de Clermont-Ferrand


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

8 - Agenda social


Les propositions sont adoptées à la majorité


ADMINISTRATION GENERALE

9 - Information du Conseil Municipal sur l' Etude du parc de vehicules - Mission Egide Conseil

Le Conseil Municipal prend acte de cette information


II - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT


INTERCOMMUNALITE

10 - Etablissement Public Foncier SMAF : nouvelles adhésions


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


FINANCES

11 - Admissions en non-valeur


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

12 - Demande d'admission en non-valeur de taxes d'urbanisme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

13 - Garantie d'emprunt : signature d'un avenant au contrat de prêt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

14 - Renouvellement de la ligne de trésorerie

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

15 - Régies d'avances - Parc automobile - Levée de prescription

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

16 - Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité (TCCFE) - Coefficient multiplicateur pour 2016


Les propositions sont adoptées à la majorité


ACTION FONCIERE

17 - Acquisitions, ventes d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Madame Valérie BERNARD ne prend pas part au vote en tant que Présidente de l’OPHIS


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

18 - Contrat de Ville - soutien aux projets associatifs


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


MARCHES PUBLICS

19 - Convention constitutive de groupement de commande entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et Clermont Communauté pour un marché de prestations de dératisation, démoustication et désinsectisation et de fourniture de produits




Les propositions sont adoptées à l'unanimité

20 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de Marchés Publics

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport.

21 - Marchés Publics - Avenants

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

22 - Convention Ville/Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Clermontoise sur une étude d'impact sur la circulation d'un contre-sens bus Rue de l'Oradou




Les propositions sont adoptées à l'unanimité

23 - Rapport annuel de concession de distribution de gaz naturel pour l'exercice 2014

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport.

24 - Rapports annuels 2014 des Délégations de Service Public de chauffage des quartiers de Croix-de-Neyrat, Champratel et les Vergnes et du quartier de la Gauthière

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ces rapports.


AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

25 - Attribution d'une subvention à AVENIR pour un chantier d'insertion sur le site des jardins familiaux



Les propositions sont adoptées à l'unanimité

26 - Attribution de subventions à un organisme de droit public au titre des congrès

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

27 - Attributions de subventions au titre des congrès

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

28 - Parcs de stationnement exploités par VINCI - Information sur l'activité 2014

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

29 - Parking des Salins - Information sur l'activité 2014

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

30 - Polydome - Informations sur l'activité 2014

Le Conseil Municipal prend acte de ces informations

31 - Subvention de fonctionnement - association Chats des rues 63

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

32 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine de la santé

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

33 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

34 - Subventions de fonctionnement aux Comités de quartier et à diverses associations de défense des locataires


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

35 - Convention de dépôt-vente du jeu mémomuséum


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

36 - Participation financière de l'État à l'étude des publics des musées

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

37 - Règlement intérieur des musées de la Ville de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

38 - Réalisation d'un programme de confortement du Château de Rabanesse / Plan de financement


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

39 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

41 - Subvention exceptionnelle à une association étudiante dans le cadre de "Clermont Fête ses Etudiants"


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

42 - Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socioéducatives


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

43 - Subventions exceptionnelles à ADRET et ADPEP63

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Madame Cécile AUDET ne prend pas part au vote en tant que membre au CA ADPEP63



EDUCATION ET SPORT

44 - Soutien aux projets associatifs dans le champ éducatif hors quartiers prioritaires


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

45 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Mesdames et Messieurs DULAC-ROUGERIE, BERTUCAT, POURRET, NOUHEN, ROGUE-SALLARD, VIMONT et NARANJO ne prennent pas part au vote en tant que membres au CA de l’OMS

46 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives dans le cadre du SMAP

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ENVIRONNEMENT

47 - Signature de la convention de partenariat avec le SMTC pour le développement des Plans de Déplacements d'Etablissements


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES JURIDIQUES

48 - Commission d'Indemnisation Amiable Tripartite Pôle d'Echange Intermodal de la Gare


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

49 - Attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité d'Activités Sociales et Culturelles du personnel (CASC) de la ville de Clermont-Ferrand et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Mesdames et Messieurs NOUHEN, V. BERNARD, CINEUX, ROGUE-SALLARD, MIQUEL, BERTUCAT, FERREIRA DE SOUSA, GODARD, KHATCHADOURIAN-TECER et TARDIEU ne prennent pas part au vote en tant que membres du CA du CASC

50 - Création du régime indemnitaire des médecins territoriaux

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

51 - Recrutement d'un chargé de mission recettes à la Direction des Finances et du Conseil de Gestion

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

52 - Recrutement d'un chargé du suivi de la masse salariale et du contrôle de gestion sociale à la Direction des Carrières et des Parcours Professionnels

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

53 - Recrutement d'un conseiller de gestion à la Direction des Finances et du Conseil de Gestion

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

54 - Recrutement d'un directeur du Développement Social et Urbain à la Direction Générale Ville Harmonieuse

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

55 - Recrutement d'un médecin de prévention à la Direction des Relations Sociales et de l'Organisation

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

56 - Recrutement d'un négociateur immobilier à la Direction de l'Urbanisme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

57 - Recrutement d'un responsable du service Prévention et Santé au travail à la Direction des Relations Sociales et de l'Organisation

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ACTIONS INTERNATIONALES

58 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

III - VOEUX


a- Voeu déposé par les groupes Communistes et Républicains Front de Gauche et Front de Gauche - Place au Peuple sur les fermetures des lignes ferroviaires en Auvergne préconisées par le rapport DURON



Le vœu est rejeté à la majorité


b- Voeu déposé par l'ensemble des groupes de la Majorité sur l'accueil des réfugiés

Le vœu est adopté à l'unanimité


c- Voeu déposé par le groupe Front de Gauche - Place au Peuple sur les écoles

Le vœu est adopté à l'unanimité


d- Voeu déposé par le groupe Front de Gauche - Place au Peuple sur la situation de l'UFR-STAPS

Le vœu est retiré sur proposition du groupe Front de Gauche – Place au Peuple


IV – HUIS CLOS


Le principe du Huis Clos est adopté à l’unanimité


HUIS CLOS

59 - Indemnisations pour dommages


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


La séance est levée à 24h00.

Fait à Clermont-Ferrand, le 30 septembre 2015



Le Maire




Olivier BIANCHI