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CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 26 septembre 2014 à 18 h 00



MEMBRES PRESENTS :

Olivier BIANCHI, Maire présidant la séance


Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Adjoints


Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Nicolas BONNET, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Isabelle PADOVANI, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT, Conseillers municipaux



Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Cécile AUDET (à Jérôme AUSLENDER), Adjointe

Louis COUSTÈS (à Fabienne MONTEL), Alain LAFFONT (à Florent NARANJO), Christian PORTEFAIX (à Saïd Akim BARA), Conseillers municipaux



Excusé(e)s :

Anne FAUROT, Conseillère municipale



Absent(e)s :




Secrétaire :

Marianne MAXIMI




Monsieur Jean-Pierre LAVIGNE arrive avant le débat sur la question 2.

Monsieur Antoine RECHAGNEUX et Madame Isabelle PADOVANI quittent la séance avant la question 18 examinée en fin de séance à huis clos.




I - ELECTIONS


1 - Election d'un Adjoint

Le maintient d’un 17 ème Adjoint est adopté à la majorité.

Nicolas BONNET est élu Adjoint au Maire.




II - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT


INTERCOMMUNALITE

2 - Rapports de Clermont Communauté

Le Conseil Municipal prend acte de cette information


VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

3 - Rapport annuel eau et assainissement 2013

Les propositions sont adoptées à la majorité


EDUCATION ET SPORT

4 - Signature de conventions avec le Centre de Formation des Apprentis (CFA) et le Groupement d'Employeurs (GE Sports 63)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ADMINISTRATION GENERALE

5 - Adoption du réglement intérieur

Les propositions sont adoptées à la majorité


ACTIONS INTERNATIONALES

6 - Municipalisation de la Mission des Relations Internationales

Les propositions sont adoptées à la majorité



III – DESIGNATIONS


7 - Installation des commissions

Le principe du vote à main levée est accepté à l’unanimité.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

8 - Désignation des représentants de la Ville auprès de divers établissements et organismes

Le principe du vote à main levée est accepté à l’unanimité.

Les propositions sont adoptées à la majorité

9 - Désignation des représentants de la Ville auprès de l'AMORCE

Le principe du vote à main levée est accepté à l’unanimité.

Les propositions sont adoptées à la majorité



IV - VŒUX ET MOTIONS


- Voeu présenté par le groupe Front de Gauche - Place au Peuple, relatif à l'encadrement des loyers


Le vœu est rejeté à la majorité

- Voeu présenté par le Groupe Front de Gauche - Place au Peuple concernant une motion de soutien à l'action de l'AMF


Le vœu est adopté à la majorité

- Voeu présenté par les Groupes Europe Ecologie les Verts, Front de Gauche et le Groupe Communiste, Républicain, Front de Gauche pour la reconnaissance d'un Etat Palestinien


Le voeu est adopté à la majorité




V - QUESTIONS SANS DEBAT


INTERCOMMUNALITE

10 - Etablissement Public Foncier SMAF : Nouvelles adhésions

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


FINANCES

11 - Garanties d'emprunt

Les propositions sont adoptées à la majorité

Mesdames Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL et Nicaise JOSEPH et Monsieur Jean-Christophe CERVANTES ne prennent pas part au vote.

12 - Régularisation de déficit sur diverses régies

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ACTION FONCIERE

13 - Acquisition d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier SMAF

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

14 - Acquisitions, ventes et échanges d'immeubles - Diverses propriétés

Mesdames Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL et Nicaise JOSEPH ne prennent pas part au vote.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



15 - Attribution de terrains par la SAFER d'Auvergne à la commune de Clermont-Ferrand - Côtes de Clermont-Chanturgue

Monsieur Antoine RECHAGNEUX ne prend pas part au vote.

Les propositions sont adoptées à la majorité

16 - Echanges fonciers OPHIS du Puy-de-Dôme / Ville - Rue des Hauts de Chanturgue

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

17 - Rachat d'immeubles par le Centre Communal d'Action Sociale à l'Etablissement Public Foncier SMAF


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

18 - Accompagnement au permis de conduire dans le cadre d'un projet CUCS

Le vote à huis clos est accepté à la majorité et la question est reportée en fin de séance.

19 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

20 - Convention Ville/Crédit Agricole Mutuel de Centre France - Agence Place Henri Dunant - Aménagement d'un espace sécurisé


Les propositions sont adoptées à la majorité

21 - Périmètre de prise en compte de l'opération d'aménagement îlot rue de la Liève/rue Niel/avenue de l'Union Soviétique /avenue Edouard Michelin : Renouvellement


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

22 - Soutien à la vie associative

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

23 - Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) République

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


MARCHES PUBLICS

24 - Adhésion à un groupement de commande pour la fourniture de gaz naturel et services associés


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

25 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

26 - Marchés Publics

Les propositions sont adoptées à la majorité


VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

27 - Rapport annuel 2013 des délégations de service public de chauffage des quartiers de Croix-de-Neyrat, Champratel et les Vergnes et du quartier de la Gauthière

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

28 - Rapport annuel de concession de distribution de gaz naturel pour l'exercice 2013

Le Conseil Municipal prend acte de cette information


AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

29 - Attribution de subventions au titre des congrès et des manifestations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

30 - Parcs de stationnement exploités par VINCI - Information sur l'activité 2013

Le Conseil Municipal prend acte de cette information



31 - Parking des Salins - Information sur l'activité 2013

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

32 - Polydome - Information sur l'activité 2013

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

33 - SEM de la Gare Routière - Information sur l'activité 2013

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

34 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

35 - Aide à la création

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

36 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



37 - Convention de mécénat entre la Ville et Barem pour l'exposition Tumulte Gaulois, représentations & réalités


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

38 - Coopérative de Mai - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public pour l'année 2013

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

39 - Subvention au Centre Régional d'Art Dramatique

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

41 - Vente plaquettes Opéra-Théâtre de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


EDUCATION ET SPORT

42 - Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes dans le cadre de "Clermont fête ses étudiants"


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ENVIRONNEMENT

43 - Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant allier aval (SAGE allier aval)


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

44 - Proposition d'avenant n°3 à la convention pluriannuelle 2012-2014 Ville - CEN Auvergne

Madame Odile VIGNAL ne prend pas part au vote.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES JURIDIQUES

45 - Commission d'Indemnisation Amiable tripartite - Pôle d'Echange Intermodal de la Gare

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

46 - Indemnisations pour dommages de travaux publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité




PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

47 - Adaptation de l'état des effectifs

Les propositions sont adoptées à la majorité

48 - Mise en place de la prime de responsabilité pour la Directrice Générale des Services

Les propositions sont adoptées à l'unanimité




VI - HUIS CLOS


18 - Accompagnement au permis de conduire dans le cadre d'un projet CUCS

Les propositions sont adoptées à l'unanimité en huis clos.



Fait à Clermont-Ferrand, le


Le Maire




Olivier BIANCHI