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CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 février 2015 à 18 h 00


MEMBRES PRESENTS :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance


Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints

Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT, Conseillers Municipaux



Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Nadia GUERMIT-MAFFRE (à Jean-Luc BLANC), Jean-Pierre LAVIGNE (à Jean-Pierre BRENAS), Conseillers Municipaux



Excusé(e)s :

Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers Municipaux



Absent(e)s :

Anne FAUROT, Conseillère Municipale



Secrétaire :

Marianne MAXIMI


Madame Patricia GUILHOT donne pouvoir à Madame Laurence SCHLIENGER et quitte la séance pendant le débat de la question n°1.

Monsieur Christian PORTEFAIX donne pouvoir à Monsieur le Maire et quitte la séance pendant les débats de la question n°2.

Madame Christiane JALICON donne pouvoir à Madame Edith CANDELIER et quitte la séance avant le vote de la question n°4.

Madame Nicaise JOSEPH donne pouvoir à Monsieur Pascal GUITTARD et quitte la séance avant le vote de question n°39.

Une minute de silence est observée à la mémoire de Monsieur Yves CARROY.


I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

1 - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)


Débat et prise de position de principe des divers groupes.


FINANCES

2 - Informations du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt 2015

Le Conseil Municipal prend acte de cette information


AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

3 - Approbation du Pacte Culturel signé avec le Ministère de la Culture et de la Communication


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

4 - Soutien aux compagnies de spectacle vivant

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


II - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT


INTERCOMMUNALITE

5 - Etablissement Public Foncier Smaf : nouvelles adhésions


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


FINANCES

6 - Garanties d'emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL et Nicaise JOSEPH ne prennent pas part au vote.


ACTION FONCIERE

7 - Acquisitions par l'Etablissement Public Foncier SMAF


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

8 - Acquisitions, vente d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL et Nicaise JOSEPH ne prennent pas part au vote.

9 - Rachat d'un immeuble à l'Etablissement Public Foncier SMAF

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

10 - Cession Ville /OPHIS du Puy-de-Dôme. Ilot Ressort / Molière

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

11 - Echange foncier Ville / OPHIS du Puy-de-Dôme. Ilot panoramique rue des Hauts de Chanturgue

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

12 - Information du Conseil Municipal sur les acquisitions déléguées ou faites par la Ville par exercice du droit de préemption

Le Conseil Municipal prend acte de cette information.

13 - Purge du droit de rétrocession - Etablissement Public Foncier SMAF

Les propositions sont adoptées à la majorité


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

14 - Contrat de Ville - Soutien aux projets associatifs


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Nicaise JOSEPH, Dominique ROGUE-SALLARD, Pascal GUITTARD, Simon POURRET, Valérie BERNARD et Philippe BOHELAY ne prennent pas part au vote.

15 - Dénomination de voies publiques

Les propositions sont adoptées à la majorité.


16 - Soutien à la Vie Associative

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


MARCHES PUBLICS

17 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

18 - Information du Conseil Municipal sur les marchés notifiés en 2014

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

19 - Marchés Publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

20 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Information sur l'état des travaux en 2014


Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport.

21 - Fourniture des repas à la structure multi-accueil de Trémonteix - Convention avec le CCAS


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

22 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à la majorité


AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

23 - Attribution de subvention de fonctionnement


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

24 - Attributions de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Madame Claudine KHATCHADOURIAN-TECER ne prend pas part au vote.

25 - Inscriptions à l'inventaire des musées

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

26 - Soutien à la Culture / Subventions aux associations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Isabelle LAVEST et Jean-Christophe CERVANTES ne prennent pas part au vote.

27 - Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives


Les propositions sont adoptées à l'unanimité



EDUCATION ET SPORT

28 - Chèques 1ère licence - Subventions à des associations sportives


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

29 - Subvention exceptionnelle à une association sportive

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

30 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ENVIRONNEMENT

31 - Nouveau règlement concours des maisons fleuries


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

32 - Projet d'avenant n°2 à la convention pluriannuelle Ville - Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) Auvergne


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

33 - Projet de convention avec le Conservatoire des Espaces Naturels d'Auvergne (2015 - 2017)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Odile VIGNAL ne prend pas part au vote.

34 - Proposition d'avenant n°2 (2015) à la convention pluriannuelle 2013-2015 Ville - Aduhme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Grégory BERNARD, Odile VIGNAL, Nicole PRIEUX, Patricia GUILHOT, Nicolas BONNET et Dominique ROGUE-SALLARD ne prennent pas part au vote.


AFFAIRES JURIDIQUES

35 - Transaction avec la société SANCHEZ - Travaux d'aménagement des remparts de Montferrand



Les propositions sont adoptées à l'unanimité

36 - Transaction avec la SNC EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS - Travaux d'aménagement des remparts de Montferrand


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

37 - Transaction avec la société GENESTE - Travaux 24 bis, rue des Gras

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

38 - Organisation du Cabinet du Maire


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

39 - Ratios d'avancement de grade 2015 et adaptation de l'état des effectifs

Les propositions sont adoptées à la majorité

40 - Adaptation de l'état des effectifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

41 - Attribution du régime indemnitaire des conservateurs territoriaux du patrimoine aux agents non titulaires


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

42 - Autorisation spéciale d'absence au bénéfice des futurs pères

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



III - HUIS CLOS


Le principe du vote à Huis Clos est adopté à l’unanimité.


43 - Indemnisations pour dommages

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

44 - Indemnisations pour dommages de travaux publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


La séance est levée à 21h30.



Fait à Clermont-Ferrand, le 2 mars 2015



Le Maire




Olivier BIANCHI