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CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 juin 2014 à 18 h 00


MEMBRES PRESENTS :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance


Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Adjoints


Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Nicolas BONNET, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Isabelle PADOVANI, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Guillaume VIMONT, Conseillers Municipaux



Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Jérôme GODARD (à Grégory BERNARD), Adjoint

Nadia GUERMIT-MAFFRE (à Louis COUSTÈS), Fabienne MONTEL (à François BARRIÈRE), Conseillères Municipales



Excusé(e)s :

Anne FAUROT, Conseillère Municipale



Absent(e)s :




Secrétaire :

Marianne MAXIMI



Monsieur Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote du voeu et donne pouvoir à Monsieur Philippe BOHELAY.

Monsieur Jean-Pierre LAVIGNE quitte la séance avant le vote de la question n°9.

Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n°12 et donne pouvoir à Monsieur Florent NARANJO.



I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT


FINANCES


1 - Compte Administratif 2013

Les documents joins sont consultables au services archives de la Mairie

Les propositions sont adoptées à la majorité

2 - Affectation des résultats 2013 et budget supplémentaire 2014

Les documents joins sont consultables au services archives de la Mairie

Les propositions sont adoptées à la majorité


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE


3 - Délibération de déclaration de projet portant sur l'intérêt général du projet de ré-urbanisation du quartier de Champratel


Les propositions sont adoptées à la majorité


AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE


4 - Dénomination du nouvel équipement de quartier à la Gauthière

Les propositions sont adoptées à la majorité

5 - Label exposition d'intérêt national attribué à l'exposition Tumulte Gaulois, représentations & réalités


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


EDUCATION ET SPORT


6 - Rentrée Scolaire 2014/2015 : Réglement Intérieur des temps péri et extra-scolaires

Les propositions sont adoptées à la majorité


ENVIRONNEMENT


7 - Rapport du développement durable 2013 de la Ville de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à la majorité


II - DESIGNATIONS


8 - Désignation de représentants de la Ville au sein de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)


Les propositions sont adoptées à la majorité



III - VOEUX


Voeu présenté par le Groupe FN - Rassemblement Bleu Marine concernant le projet de fusion des régions présenté par le gouvernement Valls


Le voeu est rejeté à la majorité

Discussion sur le vœu, non présenté, déposé par le groupe Front de Gauche pour un soutien à la Scop Librairie des Volcans



III - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT


FINANCES


9 - Admissions en Non-Valeur

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

10 - Compte de gestion 2013 du Trésorier Municipal

Les documents joins sont consultables au services archives de la Mairie

Les propositions sont adoptées à la majorité

11 - Conditions de prêt de salles aux Partis Politiques

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

12 - Demandes de remise gracieuse de pénalités appliquées aux taxes d'urbanisme et d'admission en non valeur


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

13 - Garanties d'Emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Mme Françoise NOUHEN, Mme Odile VIGNAL et Mme Nicaise JOSEPH ne prennent pas part au vote.

14 - Modalités de vote du budget

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

15 - Place du 1er Mai - Gratuité du parc de stationnement au mois d'août

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ACTION FONCIERE



16 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier SMAF


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

17 - Acquisitions, ventes et échanges d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

18 - Bilan 2013 des transactions immobilières

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

19 - Convention cadre Ville de Clermont-Ferrand / Etablisement Public Foncier SMAF

Les propositions sont adoptées à la majorité

20 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier SMAF

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

21 - Ventes par l'Etablissement Public Foncier / SMAF à Auvergne-Habitat

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE


22 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - soutien aux projets associatifs

Les propositions sont adoptées à la majorité

Mme Valérie BERNARD, Mme Magali GALLAIS et M. Gérard BOHNER ne prennent pas part au vote.

23 - Ilot rues Estaing/Pélissier/Niel et Avenue de la République : Renouvellement du périmètre de prise en compte de l'opération d'aménagement


Les propositions sont adoptées à la majorité

24 - Rapport 2013 sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

25 - Secteur Saint Jean : * Renouvellement et extension du périmètre de prise en compte de l'opération d'aménagement * Extension périmètre de Droit de Préemption


Les propositions sont adoptées à la majorité

26 - Secteur Saint-Alyre / Ilot du Gallet : Renouvellement du périmètre de prise en compte de l'opération d'aménagement


Les propositions sont adoptées à la majorité

27 - Soutien à la vie associative

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



MARCHES PUBLICS


28 - Convention constitutive de groupement de commande entre la Ville de Clermont-Ferrand et la Ville de Chamalières pour la passation d'un marché de travaux de réfection de voirie rue Bellevue



Les propositions sont adoptées à l'unanimité

29 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

30 - Marchés Publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT


31 - Raccordement du gymnase René Soulier au réseau de chaleur de bois du lycée Lafayette-Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Région Auvergne et la Ville de Clermont-Ferrand et convention de groupement de commande entre la Région Auvergne, le Lycée Lafayette et la Ville de Clermont-Ferrand




Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES



32 - Association "Les Enfants du Parc" : Renouvellement de la convention pluri-annuelle et subvention


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

33 - Attribution de subventions au titre des congrés et des manifestations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Mme Isabelle LAVEST ne prend pas part au vote.

34 - Attribution de subventions au titre des congrés et des manifestations à des organismes de droit public

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

35 - Convention avec le CCAS pour la fourniture de repas

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

36 - Subvention exceptionnelle en faveur de la crèche parentale "Les Petits Loups"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

37 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Mme Nicaise JOSEPH ne prend pas part au vote.

38 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

M. Jérôme GODARD ne prend pas part au vote.


AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE


39 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association HS PROJETS

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

41 - Attribution de subventions exceptionnelles pour soutenir des projets culturels

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

42 - Attribution du prix Bernard Richard

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

43 - Convention de mécénat entre la Ville et la Fondation d'entreprise Banque Chalus pour l'exposition Tumulte Gaulois, représentations & réalités


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

44 - Convention de mécénat entre la Ville et Lagarde pour l'exposition Tumulte Gaulois, représentations & réalités


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

45 - Convention de mécénat entre la Ville et Médiafix pour l'exposition Tumulte Gaulois, représentations & réalités


Les propositions sont adoptées à la majorité

46 - Soutien aux projets associatifs dans le champ éducatif hors Zone Urbaine Sensible

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

47 - Subvention à l'association "Lire la Ville"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

48 - Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

49 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

50 - Subventions à des associations étudiantes

Les propositions sont adoptées à la majorité

M. Jérôme AUSLENDER ne prend pas part au vote.


EDUCATION ET SPORT


51 - Attribution d'une subvention à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) dans le cadre de l'action d'accompagnement à la scolarité


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

52 - Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Petite Enfance

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

53 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

M. Louis COUSTÈS ne prend pas part au vote.

54 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives dans le cadre du SMAP

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



ENVIRONNEMENT


55 - Enquête Publique : Autorisation au titre de la Police des Eaux - Dévoiement de la Tiretaine sur le site Michelin-Les Carmes


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

56 - Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de chemins ruraux traversant le territoire de la Commune


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

57 - Projet de conventions dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



AFFAIRES JURIDIQUES


58 - Indemnisation pour dommages

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

59 - Renouvellement de la Commission Permanente d'Indemnisation Amiable

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

60 - Indemnisations pour dommages de travaux publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

61 - Règlement d'un contentieux portant sur des chaufferies de l'ancienne délégation de service public de chauffage urbain des quartiers de Croix-de-Neyrat, Champratel, les Vergnes


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

62 - Transaction Gymnase Raymond Perrier

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES


63 - Adaptation de l'état des effectifs

Les propositions sont adoptées à la majorité

64 - Attribution de l'allocation de conseil au Trésorier Municipal

Les propositions sont adoptées à la majorité

65 - Autorisation de recruter un agent en Contrat à Durée Déterminée à la Direction de la Culture / Conservatoire à Rayonnement Régional


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

66 - Convention de mise à disposition de services avec Clermont Communauté - Régularisations 2013 et prévisions 2014


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

67 - Convention de prestations de services de radiologie avec le Conseil Général du Puy-de-Dôme


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

68 - Dépenses de personnel des groupes politiques

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

69 - Formation et remboursement de frais de déplacement des élus

Les propositions sont adoptées à la majorité

70 - Maintien du paritarisme et du droit de vote du collège employeur dans les instances consultatives (CT et CHSCT) - effectifs des instances


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


IV - QUESTIONS DIVERSES


Monsieur Florent NARANJO évoque la situation de la famille KNAJYAN qui a fait l’objet d’un vœu lors du Conseil Municipal du 23 mai 2014.


Fait à Clermont-Ferrand, le



Le Maire




Olivier BIANCHI