MEMBRES PRESENTS :

Serge GODARD, Maire, présidant la séance

Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints

Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Odile SAUGUES (à Serge GODARD), Manuela FERREIRA DE SOUSA (à Pascal GENET), Adjointes

Anne COURTILLÉ (à Christiane JALICON), Jacques LANOIR (à Cyril CINEUX), Conseillers Municipaux

Excusé(e)s :

Jean-Philippe VALENTIN, Conseiller Municipal

Absent(e)s :

/

Secrétaire :

Sandrine CLAVIERES

1 - Rapport d'activité 2010 de Clermont Communauté

Les Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

2 - Projet de vente de logements sociaux par Auvergne-Habitat

Les propositions sont adoptées à la majorité Pour : 48, Contre : 6, Abstention(s) : 0

MARCHÉS PUBLICS

3 - Autorisation de lancement des marchés d'alimentation et réflexion sur les circuits courts et les produits biologiques

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

4 - Rapport annuel eau et assainissement 2010

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

b) - Voeu du Conseil Municipal relatif a l'aide européenne aux plus démunis : vers une réduction drastique de l'aide alimentaire

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

a) - Voeu du Conseil Municipal de Clermont-Ferrand demandant au Gouvernement de renoncer à l'amputation de 10 % de la cotisation pour la formation des agents territoriaux

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

FINANCES

5 - Admissions en Non-Valeur

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

6 - Exonération temporaire de la redevance d'occupation du domaine public - Brasserie Saint-Pierre

Les propositions sont adoptées à la majorité Pour : 49, Contre : 5, Abstention(s) : 0

7 - Garanties d'emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Pascal GENET ne prend pas part au vote.

8 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de Gestion Active de la Dette

Le Conseil Municipal prend acte de ces décisions

9 - Remises gracieuses de majorations de retard appliquées aux taxes d'urbanisme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

10 - Taxe sur la consommation finale d'électricité

Les propositions sont adoptées à la majorité Pour : 34, Contre : 10, Abstention(s) : 10

ACTION FONCIÈRE

11 - Acquisitions, ventes et échanges d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à la majorité Pour : 47, Contre : 0, Abstention(s) : 1

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA, Michel FANGET ne prennent pas part au vote.

12 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier SMAF

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA, Michel FANGET ne prennent pas part au vote.

13 - Rachat des parcelles cadastrées MS n° 9,11, 16 et 17 à l'Etablissement Public Foncier SMAF. Projet de vignobles sur les Côtes de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

14 - Rachat à l'Etablissement Public Foncier SMAF de l'immeuble HS n° 2 sis dans la Zone d'Aménagement Concerté Kessler-Rabanesse

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

15 - Adhésion de la Ville à l'Agence d'Urbanisme et de Développement Clermont Métropole

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

16 - Extension ligne A du tramway : avis sur mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

17 - Logement social - majoration de COS

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA, Michel FANGET, Grégory BERNARD ne prennent pas part au vote.

18 - Programme d'Intérêt Général - Engagements Financiers

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHÉS PUBLICS

19 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de Marchés Publics

Le Conseil Municipal prend acte de ces décisions

20 - Marchés Publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

21 - Mise en place d'un traitement à l'Usine du Val d'Allier pour la sécurisation de la production d'eau potable

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

22 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrés et des manifestations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

23 - Convention d'objectif avec l'Association FAF Auvergne-GAIPAR

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

24 - Déplacement d'un monument aux morts

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

25 - Information du Conseil Municipal sur la décision prise en matière d'aide humanitaire

Le Conseil Municipal prend acte de cette décision

26 - Information sur les délégations de service public - Gare Routière - Rapport d'activité 2010

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

27 - Information sur les délégations de service public - Parcs de stationnement - Rapports d'activité 2010

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ces différents rapports

28 - Information sur les délégations de service public - Polydôme - Rapport d'activité 2010

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

29 - Subvention d'investissement à la Maison des Parents

Les propositions sont adoptées à la majorité Pour : 49, Contre : 0, Abstention(s) : 4

30 - Subvention exceptionnelle en faveur de l'Association "La Maison d'à Côté"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

31 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

32 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Djamel IBRAHIM OUALI, Havva ISIK, Danièle GUILLAUME, Alain MARTINET, Alain LAFFONT, Eric SEVRE ne prennent pas part au vote.

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

33 - Attribution de subventions exceptionnelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

34 - Délégation de service public - Coopérative de Mai - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public pour l'année 2010

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

35 - Soutien à la vie associative

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

36 - Subvention au centre Régional d'Art Dramatique (C.R.A.D.)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

37 - subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et association socioculturelles et socioéducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT

38 - Subventions exceptionnelles d'équipement à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

39 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT

40 - Enquête Publique : Procédure d'autorisation d'installation classée pour la protection de l'environnement - Demande de la Société ECLA pour une chaufferie biomasse rue du Crouzet

Les propositions sont adoptées à la majorité Pour : 36, Contre : 10, Abstention(s) : 7

41 - Rapport 2010 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

42 - Rapport du Développement Durable 2010 de la Ville de Clermont-Ferrand

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

AFFAIRES JURIDIQUES

43 - Indemnisation pour dommage accidentel

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

44 - Indemnisations pour dommages de travaux publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

45 - Adaptation de l'état des effectifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

46 - Autorisation de créer un poste de "chargé de mission PCET" au sein de la Direction Générale / mission 3E et de recruter un agent en contrat à durée déterminée sur ce poste

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

47 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée déterminée à la Direction Générale des Services / service politique de la ville

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

48 - Décharges de responsabilité et remises gracieuses pour les Régies des Centre la Gauthière et Camille Claudel

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

49 - Inscription d'un architecte de la Ville à l'Ordre des Architectes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

50 - Remboursement des frais de missions des agents de la Ville de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

51 - Tarifs des vacations de musiciens pour les concerts du Conservatoire à Rayonnement Régional Emmanuel Chabrier

Les propositions sont adoptées à l'unanimité